SYSCOHADA : PLAN DE COMPTES

1 SYSCOHADA : PLAN DE COMPTES . Page 1 sur 49. SYSCOHADA : Plan de COMPTES Section 1 : Classement et codification des COMPTES Les COMPTES sont identifi s par un num ro auquel est rattach un intitul . Ces deux identifiants sont n cessaires pour enregistrer et suivre les op rations en comptabilit . Cette codification des COMPTES est comprise dans le champ de la normalisation comptable imp rative, l'exception de la classe 9 qui est d'application facultative. A - R PARTITION DES OP RATIONS DANS LES CLASSES DE COMPTES . Le Syst me comptable ohada retient une codification d cimale des COMPTES avec neuf classes ayant les codes 1 9. Les huit premi res classes sont r serv es la comptabilit . g n rale tandis que la comptabilit des engagements et la comptabilit analytique de gestion (CAGE) se partagent la derni re classe. 1. Comptabilit g n rale Les classes 1 5 se rapportent aux COMPTES de bilan : Classe 1 : COMPTES de ressources durables (capitaux propres et dettes financi res).

2 Classe 2 : COMPTES de l'actif immobilis (charges immobilis es et immobilisations incorporelles, corporelles et financi res) ;. Classe 3 : COMPTES de stocks ;. Classe 4 : COMPTES de tiers (cr ances de l'actif circulant et dettes du passif circulant) ;. Classe 5 : COMPTES de tr sorerie (titres de placement, valeurs encaisser, COMPTES bancaires et caisse). Les composantes du r sultat sont, d'une part, les classes 6 et 7 enregistrant les charges et les produits des activit s ordinaires et, d'autre part, la classe 8 r serv e aux COMPTES des autres charges et des autres produits ;. Classe 6 : COMPTES de charges des activit s ordinaires (charges d'exploitation et charges financi res) ;. Classe 7 : COMPTES de produits des activit s ordinaires (produits d'exploitation et produits financiers) ;. Classe 8 : COMPTES des autres charges et des autres produits (participations des travailleurs, subventions d' quilibre, etc.). Page 2 sur 49. 2. Comptabilit des engagements et Comptabilit analytique de gestion La classe 9 a t r serv e aux op rations de la comptabilit des engagements et la comptabilit analytique de gestion.

3 B - STRUCTURE D CIMALE DES COMPTES . Cette codification proc de d'une classification structure d cimale permettant : de subdiviser tout compte ;. de regrouper par grandes familles les op rations de nature relativement homog nes ;. d'acc der des niveaux plus ou moins d taill s d'analyse des op rations ;. de faciliter le d veloppement des applications informatiques aff rentes au traitement automatis des COMPTES et op rations ;. et de servir les postes et rubriques entrant dans la confection des documents de synth se normalis s. La codification du Syst me comptable ohada est am nag e de sorte tablir des constantes et des parall lismes susceptibles d'aider m moriser et comprendre les COMPTES . 1. Constantes Le premier et le dernier chiffre du code d'un compte peuvent avoir une signification particuli re. R le du premier chiffre Le num ro de chacune des classes 1 9 constitue le premier chiffre des num ros de la classe consid r e. Les chiffres occupant les autres positions au sein de la codification caract risent, de la gauche vers la droite, les niveaux d'affinement plus d velopp s relatifs aux COMPTES principaux, sous- COMPTES et COMPTES divisionnaires.

4 Le num ro d'un compte divisionnaire commence toujours par celui du compte ou sous-compte dont il constitue une subdivision. R le de toute terminaison sauf le 9 dans les COMPTES deux chiffres Dans les COMPTES deux chiffres, les terminaisons autres que le 9 servent au regroupement en fonction des cat gories d'op rations. R le de la terminaison 9 dans les COMPTES deux chiffres Dans les COMPTES de bilan, la terminaison 9 dans les COMPTES deux chiffres a pour r le d'identifier les d pr ciations provisionn es des classes correspondantes (exemples : 19 - Provisions financi res pour risques et charges, 39 - D pr ciations des stocks). La terminaison 9 joue un r le similaire dans les COMPTES de gestion relevant des classes 6 et 7. dans la mesure o elle se rapporte aux op rations concernant les provisions. Page 3 sur 49. R le de toute terminaison 9 dans les COMPTES trois chiffres et plus. Le chiffre 9 en troisi me ou quatri me position annonce, tant pour ce qui concerne les COMPTES du bilan que les COMPTES de gestion, le solde invers des op rations par rapport : aux op rations couvertes par le compte de niveau imm diatement sup rieur et class es dans les subdivisions se terminant par 1 8.

5 (Exemple : 6059 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres achats par rapport 605 - autres achats ; compte 409 - Fournisseurs d biteurs par rapport au compte 40 - Fournisseurs d'exploitation et COMPTES rattach s) ;. la nature des COMPTES de la cat gorie (Exemples : COMPTES 6041, 6042, 6043, 6044, 6045, 6046, 6047, par rapport au compte 6049 - Rabais ristournes et remises obtenus sur achats de mati res et fournitures consommables ; COMPTES 411 418, par rapport au compte 419 - Clients cr diteurs). La codification du Syst me comptable ohada fait cependant exception cette r gle en ce qui concerne les COMPTES de la classe 2. R le des terminaisons 1 8 dans les COMPTES trois chiffres et plus. Dans les COMPTES dont le num ro est constitu d'au moins trois chiffres, les terminaisons 1 8. servent g n ralement d tailler les op rations subordonn es au niveau imm diatement sup rieur. Il convient de noter cependant qu'en ce qui concerne les COMPTES de gestion, la terminaison 8.

6 De ce sous-ensemble de COMPTES , regroupe les op rations autres que celles pr vues dans les COMPTES du m me niveau et dont la terminaison va de 1 7. (exemples : 758 - Produits divers, 668 - Autres charges sociales, 7078 - Autres produits accessoires, etc.). Aucune signification particuli re n'est attach e au z ro en tant que terminaison plac e en troisi me ou quatri me position dans la codification propre au Syst me comptable ohada . Autres constantes Elles r sultent de la ventilation des sous- COMPTES 409 et 419 conform ment aux COMPTES 40 et 41. De m me, les COMPTES 28 et 29 ont t d velopp s eu gard la structure des COMPTES de la classe 2. Le chiffre 3, caract ristique des stocks, est utilis dans les COMPTES 603 et 73, pour identifier parmi les COMPTES de gestion, les variations de stocks de biens achet s et de biens produits. 2. Parall lismes entre charges et produits li s aux activit s ordinaires 601 Achats de marchandises 701 Ventes de marchandises 602 Achats de mati res premi res 702 Ventes de produits finis Page 4 sur 49.

7 65 Autres charges 75 Autres produits 697 Dotations aux provisions financi res 797 Reprises de provisions financi res entre autres charges et autres produits Les COMPTES deux chiffres terminaison impaire d signent les charges et ceux terminaison paire les produits. 81 Valeurs comptables des cessions 82 Produits des cessions d'immobilisations d'immobilisations 83 Charges hors activit s ordinaires 84 Produits hors activit s ordinaires 85 Dotations hors activit s ordinaires 86 Reprises hors activit s ordinaires Section 2 : Organisation du plan de COMPTES de l'entreprise A PLAN DE COMPTES ET NOMENCLATURES. Le plan de COMPTES du Syst me comptable ohada est l'ensemble des COMPTES d finis et identifi s par un num ro et un intitul . Toute entreprise non financi re exer ant des activit s au sein de l'espace conomique form . par les Etats-Parties, dit espace ohada , doit recourir au plan de COMPTES normalis s dont la liste figure dans le Syst me comptable ohada .

8 Au demeurant, la codification de base du Syst me comptable ohada est limit e, dans la mesure o les COMPTES divisionnaires atteignent au plus quatre chiffres. En vertu des dispositions du pr sent l' acte uniforme , le plan de COMPTES de chaque entreprise doit tre suffisamment d taill pour permettre l'enregistrement des op rations. Lorsque les COMPTES pr vus par le Syst me comptable ohada ne suffisent pas l'entreprise pour enregistrer distinctement toutes ses op rations, elle peut ouvrir toutes subdivisions n cessaires. Inversement, si les COMPTES pr vus par le Syst me comptable ohada s'av raient trop d taill s par rapport aux besoins de l'entreprise, elle peut les regrouper dans un compte global de m me niveau, plus contract , condition que le regroupement ainsi op r puisse au moins permettre l' tablissement des tats financiers annuels dans les conditions prescrites. Les COMPTES tant en cons quence ouverts au regard de ses besoins sp cifiques, toute entreprise peut : Page 5 sur 49.

9 Ajouter la codification du Syst me comptable ohada sa propre codification, plus analytique ;. ou y ins rer la codification n cessaire r sultant des nomenclatures exig es par la Statistique nationale. Nonobstant cette facult donn e aux entreprises : la codification et l'intitul des COMPTES tels qu' tablis par le Syst me comptable ohada doivent tre respect s ;. lorsque certaines op rations ne peuvent pas tre enregistr es dans les COMPTES d velopp s selon l'ordre du plan de COMPTES du Syst me comptable ohada , les nouveaux COMPTES ouvrir sont approuv s en application des proc dures en vigueur ;. les entreprises ventilent leurs op rations en tant que de besoin : selon qu'elles sont faites dans l'Etat-partie o elles ont leur si ge social, dans les autres Etats de l'espace ohada o elles ont des relations d'affaires et en dehors de cet espace, en unit mon taire l gale du pays et en devises ;. selon qu'elles sont trait es court, moyen et long terme. B - SYST MES COMPTABLES.

10 Toute entreprise est, sauf exception li e sa taille, soumise au Syst me normal de pr sentation des tats financiers et de tenue des COMPTES . Les entreprises dont le chiffre d'affaires et le nombre moyen de salari s l'ouverture de l'exercice n'atteignent pas les limites fix es par l' acte uniforme pour la mise en uvre du Syst me normal, peuvent utiliser le Syst me all g . Le Syst me all g pr l ve dans la liste des COMPTES du Syst me normal ceux qui sont n cessaires la confection des documents de synth se y aff rents. Les tr s petites entreprises, dont les recettes annuelles ne sont pas sup rieures au seuil fix par le pr sent acte uniforme , sont assujetties au Syst me minimal de tr sorerie. Section 3 : Liste des COMPTES COMPTES DE RESSOURCES DURABLES CLASSE 1. 10 CAPITAL. 11 R SERVES. 12 REPORT NOUVEAU. 13 R SULTAT NET DE L'EXERCICE. 14 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT. 15 PROVISIONS R GLEMENT ES ET FONDS ASSIMIL S. 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMIL ES. 17 DETTES DE CR DIT BAIL ET CONTRATS ASSIMIL S.