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Search results with tag "Agents non titulaires"

LE PERSONNEL DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS …

www.cdg35.fr

Le guide des agents non titulaires de droit public Fiche statut : les motifs de recrutement des agents non titulaires de droit public Consulter la page consacrée aux agents contractuels (modèles de délibérations et de contrats) Le personnel occasionnel ou temporaire des ALSH sera donc recruté en qualité d'agent contractuel.

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Les vacataires dans la fonction publique territoriale

www.cig929394.fr

Des agents non titulaires peuvent aussi être recrutés pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier. Le décret n° du février prévoit un ensemble de dispositions applicables à ces agents non titulaires, en précisant dans son article X er que ces dispositions ne s’appli-quent pas « aux agents engagés pour un acte déterminé ».

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CONGES ANNUELS DES AGENTS NON TITULAIRES

www.cdg50.fr

2 F II CC HH EE CPP RR AA TT II QQ UU EE C DD GG 55 00 Réalisée le 01/04/2009. Mise à jour le 05/03/2013. DROIT A CONGE BENEFICIAIRES : Agents non titulaires

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AUTORISATIONS SPECIALES D ABSENCE SERVICE GESTION …

www.cdg21.fr

¾ Les agents non titulaires de droit public. ... Agents assurant des fonctions de représentations de parents d’élèves - Accordées sous réserve des nécessités de service sur présentation de la convocation - Durée de la réunion Agents appelés à participer à un jury

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Congés annuels et attribution de jours de récupération du ...

www.fonction-publique.gouv.fr

• Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques, 30 juin 2006 . 3 Bénéficiaires . Les agents publics bénéficient des congés annuels rémunérés et des jours de récupération du temps de travail (RTT).

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Guide des agents contractuels - Cdg59

www.cdg59.fr

- Décret n° 2013-68 du 18/01/2013 relatif au congé de solidarité familiale pour les agents non titulaires (JO du 20/01/2013) insertion d’un article 14-3 dans le décret n° 88-145 du 15/02/1988.

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Guide pratique 6 Le cadre juridique de la mobilité 201 et ...

www.fonction-publique.gouv.fr

Déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les directions départementales interministérielles. Circulaire du 20 avril 2011 et son annexe Mise en place …

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