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1 Minist re de l ducation nationale, de l enseignement sup rieur et de la recherche Juin 2015 Guide pratique pour la direction de l cole primaire 3-Les l ves Inscription et admission des l ves 3. Les l ves L accompagnement p dagogique des l ves besoins particuliers A tout moment de la scolarit l cole primaire, lorsque la progression d un l ve dans ses apprentissages le n cessite, le directeur s assure qu un dispositif d aide est mis en place au sein de la classe par le ma tre, aid de l quipe p dagogique. L quipe p dagogique de l cole veille clarifier les relations et les compl mentarit s entre les diff rentes actions qui concernent ces l ves dans l cole. Organiser la concertation autour d un l ve en difficult L quipe ducative L' quipe ducative est r unie par le directeur chaque fois que l'examen de la situation d'un l ve l'exige, qu'il s'agisse de l'efficience scolaire, de l'assiduit ou du comportement.

2 Elle comprend le directeur d' cole, le ou les ma tres et les responsables l gaux de l l ve, le psychologue scolaire et les enseignants sp cialis s intervenant dans l' cole, ventuellement le m decin de l' ducation nationale, l'infirmier scolaire et les personnels contribuant la scolarisation des l ves handicap s. Le directeur d' cole peut recueillir l'avis des agents sp cialis s des coles maternelles (ATSEM). Les repr sentants l gaux de l l ve, membres de droit, peuvent se faire accompagner ou remplacer par un repr sentant d'une association de parents d' l ves de l' cole ou par un autre parent d' l ve de l' cole. Le conseil des ma tres Au terme de chaque ann e scolaire, le conseil des ma tres se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarit de chaque l ve.

3 Lorsqu il s av re n cessaire, un dispositif d aide est propos . Le dialogue avec les parents D s que des difficult s apparaissent, un dialogue approfondi est engag avec les repr sentants l gaux de l l ve qui sont associ s la mise en place et au suivi du dispositif d aide. Les dispositifs d accompagnement Les stages de remise niveau (SRAN) Les stages de remise niveau sont une des formes d'aides p dagogiques permettant de r pondre aux besoins des l ves rencontrant des difficult s dans leurs apprentissages. Ces stages en petits groupes sont propos s aux l ves de CM1 et CM2 qui rencontrent des difficult s importantes en fran ais et math matiques. La participation des l ves est soumise l adh sion des parents. Les stages se d roulent pendant les vacances scolaires de printemps ou d t.

4 D une dur e de 15 heures, ils sont organis s sur une p riode d une semaine, raison trois heures quotidiennes pendant cinq jours. Le programme personnalis de r ussite ducative (PPRE) Le programme personnalis de r ussite ducative (PPRE) permet de coordonner les actions mises en uvre lorsqu il appara t qu un l ve risque de ne pas ma triser certaines connaissances et comp tences attendues la fin d un cycle. L essentiel de ces actions est conduit au sein de la classe. Guide pratique pour la direction de l cole primaire duSCOLM inist re de l ducation nationale, de l enseignement sup rieur et de la recherche Page 2 sur 3 Guide pratique pour la direction de l cole primaire 3-Les l ves Inscription et admission des l ves Le PPRE implique que des pratiques p dagogiques diversifi es et diff renci es soient mises en uvre dans la classe et que les actions conduites aient une dur e, des modalit s et un contenu ajustables, suivant une progression accord e celle de l l ve.

5 La progression de l l ve est r guli rement valu e par l quipe p dagogique afin de faire voluer les aides qui lui sont apport es. Le r seau d aides sp cialis es aux l ves en difficult (RASED) Les aides sp cialis es ont pour objectif de pr venir et rem dier aux difficult s scolaires persistantes en d pit des aides apport es par les enseignants des classes. Elles sont mises en uvre par les enseignants sp cialis s et les psychologues scolaires des RASED, conjointement avec l enseignant de la classe dans laquelle l l ve est scolaris . Elles sont dominante p dagogique, r ducative ou psychologique. Elles sont coordonn es avec les autres aides apport es ces l ves. Les enseignants sp cialis s et les psychologues scolaires font b n ficier les enseignants de leur expertise ; leur action sp cifique aupr s des l ves est compl mentaire de celle des enseignants des classes afin d apporter une r ponse en quipe aux difficult s d apprentissage et d adaptation aux exigences scolaires qu prouvent certains l ves.

6 Le RASED est constitu par l ensemble des enseignants charg s des aides sp cialis es (E et G) et des psychologues scolaires qui exercent dans la circonscription - Le p rim tre d intervention des personnels du RASED est d fini par l IEN - Les personnels sont affect s administrativement dans l une des coles de leur p rim tre d intervention - Ils interviennent sous la responsabilit de l IEN charg de la circonscription ; celui-ci arr te l organisation g n rale des actions de pr vention et des aides sp cialis es dans la circonscription et les priorit s d action du RASED L accompagnement p dagogique sp cifique Les l ves pr sentant des besoins ducatifs particuliers, li s notamment des capacit s singuli res, une difficult scolaire importante, une situation de handicap ou toute autre situation faisant s rieusement obstacle aux apprentissages, b n ficient d un accompagnement p dagogique sp cifique.

7 Le plan d accompagnement personnalis (PAP) Les l ves dont les difficult s scolaires r sultent d un trouble des apprentissages peuvent b n ficier d un plan d accompagnement personnalis , apr s avis du m decin de l ducation nationale. - Le PAP d finit les mesures p dagogiques qui permettent l l ve de suivre les enseignements pr vus au programme correspondant au cycle dans lequel il est scolaris . - Le PAP se substitue un ventuel PPRE. - Le PAP est r vis tous les ans. - Le PAP est r dig sous la forme d un document d fini au plan national L accompagnement p dagogique des l ves intellectuellement pr coces (EIP) Des am nagements appropri s sont pr vus au profit des l ves intellectuellement pr coces ou manifestant des aptitudes particuli res. Leur scolarit peut tre acc l r e en fonction de leur rythme d'apprentissage.

8 S ils prouvent des difficult s, ils peuvent b n ficier d un PPRE ou d un PAP. Les l ves allophones nouvellement arriv s en France (EANA) L'obligation d'accueil dans les coles et les tablissements scolaires s'applique de la m me fa on pour les l ves allophones arrivants que pour les autres l ves. Les l ves allophones arrivants ne ma trisant pas la langue de scolarisation , en ge d' tre scolaris s l' cole maternelle ou soumis l'obligation scolaire doivent tre inscrits dans la classe de leur ge. Minist re de l ducation nationale, de l enseignement sup rieur et de la recherche Page 3 sur 3 Guide pratique pour la direction de l cole primaire 3-Les l ves Inscription et admission des l ves Les l ves allophones nouvellement arriv s en b n ficient d actions particuli res favorisant leur accueil et leur scolarisation .

9 Les l ves pr sentant un handicap ou un trouble de la sant invalidant. (Voir fiche relative la scolarit des l ves en situation de handicap) Le r le du directeur Il est responsable de la mise en uvre effective par chaque enseignant de l cole d un contr le continu permettant l appr ciation de l'acquisition progressive des connaissances et des comp tences des l ves ; Il veille la mise en place des dispositifs d'aide n cessaires pour les l ves de son cole ; Il veille ce que les responsables l gaux de l' l ve soient associ s la mise en place du dispositif ; Il est le garant de la collaboration de l quipe des ma tres de l cole et de celle du RASED et organise les temps de concertation n cessaires aux d cisions de leur intervention ; Il s assure de l information des parents sur l organisation des aides aux l ves lors des r unions de classe ; Si besoin, il s assure de la mise la disposition des membres du RASED d un local adapt leurs interventions ; Il organise et pr side les quipes ducatives ; En cas de changement d cole, et en particulier dans le cadre de la liaison cole-coll ge, il informe l tablissement d accueil des mesures de suivi en cours.

10 R f rences Article du code de l ducation Article L. 311-3-1du code de l ducation(PPRE) Article code de l ducation (Equipe ducative) Article du code de l ducation (PAP) Article du code de l ducation (EIP) Organisation de la scolarit des l ves allophones nouvellement arriv s : Circulaire n 2012-141 du 2-10-2012 ; modalit s d'inscription et de scolarisation des l ves de nationalit trang re, Circulaire du 2014-107 du 18 ao t 2014 relative au fonctionnement des r seaux d'aides sp cialis es aux l ves en difficult (Rased) et missions des personnels qui y exercent Circulaire n 2015-016 du 22 janvier 2015 relative au plan d accompagnement personnalis Ressources R pondre aux besoins ducatifs particuliers des l ves : quel plan pour qui ?