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1 1 MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION Syst me d Information et de Gestion Automatis e des douanes 2 INTRODUCTION MASQUE PRINCIPAL SAISIE DECLARATION - Ann e agr ment - Num ro agr ment - Nom du transitaire - Adresse du transitaire - Code_postal de l adresse du transitaire - Ann e de la d claration - Num ro de la d claration - Date (de la journ e en cours) - R gime conomique - Bureau : chaque bureau douanier est codifi (exp. Alger port 10) - Articles : le nombre des articles de cette d claration - Num ro du r pertoire : con ernant le classement du dossier vis a vis du declarant. - Mode de paiement : mode de paient des D&T - Imm diat - Cr dit - Consignation - Engagement - Code fiscal : concernant le propri taire du registre de commerce (importateur). - Type de la soci t : - Prive : Sarl ou Eurl - Publique : Soci t National - Raison social : D nomination de la soci t - Adresse de la soci t - Code postal de l adresse de la soci t - Fournisseur : (l exportateur) - Fournisseur tranger pour l importation - Fournisseur Local pour l exportation - Adresse du fournisseur - Code pays du fournisseur exp.

2 532 France pour une importation 28 Algerie pour une exportation Condition de livraison : - CFR : co ts et fret (paiement de la marchandise + Le fret (transport)) - CIF : co ts assurance fret (paiement marchandise + fret + assurance - DAF : rendu fronti re (le prix de la marchandise +transport jusqu aux fronti re. - DEQ : rendu a quai & droits acquitt . - DES : rendu exship. - FOB : free en bord (uniquement le prix de la marchandise(le fret c est l importateur qui le paie) Mode de financement : 1- Cash 2- Ligne de cr dit 3- Echange de produit (dans le cadre du troc) 3 4- Devise propre 5- Sans paiement (dans le cadre d un don) 6- Autres TYPE D OPERATION 1- Revente en tat (dans le cas ou la marchandise est un produit fini). 2- Fonctionnement (mati re premi re). 3- Investissement (dans le cadre d un investisseur national ou tranger). 4- Autres. NATURE DE LA TRANSACTION 1- Achat /vente sauf dans le cadre d un dons 2- Pr t a titre on reux , (dans le cadre ou y a eu pr t ou location d un mat riel (exp.)))))

3 Machine, engin de ). 3- Echange de marchandise dans le cadre du troc (exp. change de marchandise entre pays africain ). 4- Transactions sans contrepartie. VOIR Figure (1) Figure (1) 4 DEUXIEME MASQUE : Relation entre Acheteur/Vendeur : 1- Ind pendance totale (dans ce cas la relation entre l acheteur et le vendeur est ind pendante). 2- Succursale : 3- Distributeur 4- Concessionnaire exclusif Pays provenance Code pays : chaque pays est codifi exp. France 532,chine 321,algerie 28 Mode de transport 1- Maritime : mode de transport par bateaux (port). 2- A rien : mode de transport avion ,cargo (A roport). 3- Cabotage : (voie maritime national exp. Port d Alger--- port de Annaba). 4- Ferroviaire :marchandise transporter par train entre pays voisins (algerie-tunisie). 5- Routier :marchandise transporter par camion qui traverse des fronti re terrestre. 6- Autres. Nature de la d claration C- colis postaux (colis envoy par voix postale).

4 D- d finitive(manifest soit manifeste maritime ,a rien ,routier ,cabotage, ferroviaire ). E- bulletin de d p t (exp. Fusil de chasse en d p t sous douane). F- bagage accompagn (dans le cas ou le voyageurs entre en territoire national avec une marchandise usage commercial ). G- v hicule couvet par un TPD (dans le cas ou le v hicule poss de un tpd). H- folio apurant le manifeste (marchandise enlev par folio ce dernier apure le manifeste). Type de d douanement G- global (dans le cas ou la marchandise est d douan globalement (la totalit )) . P- partiel (dans le cas ou la marchandise est d douan partiellement (le code de douane accepte le d douanement de la marchandise en partiel). Nombre de colis - le nombre de colis d clar . - Poids net : poids net de la marchandise d clarer. - Poids Brut : poids brut de la marchandise d clarer . 5 Domiciliation bancaire 1- banque (chaque banque national est codifi exp. 2- agence chaque agence de la banque m re est aussi codifi.))

5 3- Num ro de domiciliation R gime pr c dent dans le cas ou une mise a la consommation suite a une admission temporaire (A/T) 1- Bureau : bureau douanier ou la marchandise est entr e . 2- Num ro : - ann e de la d claration - num ro de la d claration 3- R gime : Le r gime douanier dons la d claration est enregistr a l entr en Alg rie exp. A/T le r gime 7801. Cas de transit Dans le cas ou la marchandise va subir un transit d un bureau douanier a un autre Pour sortir du territoire national a un pays voisin (exp. Tunisie) Bureau d part ----------------------- Bureau destinataire Alger port (bureau 10) --------------------- el aioun (bureau 62) Dans ce cas une marchandise est entr e en algerie par le port d Alger pour tre transite En Tunisie. Voir Figure (2) Figure (2) 6 TROISIEME MASQUE : Dans cette tape c est la partie d claration du montant de la marchandise a l achat (montant de la facture d achat). -s il y a d autres frais l achat. -Fret (montant du transport).

6 -s il y a assurance de la marchandise. 1-facture (PTFN) la touche F9 permet d obtenir la liste des monnaie qui existe. - Le montant d clarer. -Cours : chaque monnaie trang re a son taux de change vis a vis la banque centrale. M me chose pour autre frais *Fret si conditions de livraison est d clar e en FOB. Voir Figure (3) Figure (3) 7 QUATRIEME MASQUE : dans cette tape c est la partie des documents joints a cette d claration chaque document d pos dans le dossier est codifier exp. Le code document 600 = facture d achat non domicilier. Le code document 646 = note de d tail. Le code document 620 = registre de commerce. Le code document 650 = avis d arriv e. Voir figure (4) Figure (4 ) 8 CINQUIEME MASQUE : le 5eme masque c est la partie d taill e de l article d clar e (type de marchandise) - Num ro article - Num ro de produit - Sous_position : chaque produit a une position dans le tarif et chaque position tarifaire a sa propre assiette des droits et taxes, et chaque position tarifaire a sa propre cl.

7 EXP. La position 87033240 v hicule sa cl c est Y. - D signation commercial : la nature de la marchandise bien d taille. Exp. V hicule Cartable. Caf . - Prix unitaire article : le prix unitaire d taill de l article. - Cours : le taux de change s affiche automatiquement selon la devise d clar e. - Unit facture :chaque marchandise a sa propre unit de mesure. Exp. Cent ---------- cent unit s. U ---------- nombre/ unit s (pi ces et article). KG ---------- kilogramme exp. Pour le caf , semoule. L ---------- litre exp. Huile (liquide). M ---------- m tre exp. Tissu. 2U---------- paires exp. Chaussures. 12U ---------- douzaines de peau - Qt /unit fact : la quantit de l unite facture. - Poids net article : - pour un seul article dans le cas declaration avec un seul article. -pour chaque article dans le cas d une declaration a plusieurs articles.

8 - Origine produit : F9 pour obtenir le cose pays de l origine de produit. Exp. 321 chine (produit d origine chinois) - Qt compl : c est la quantit compl mentaire pour le produit. Voir Figure (5 ) 9 Figure (5 ) D & Taxes (le syst me affiche l assiette des D&T et le montant pour chaque taxes ). Les D&T sont calculer automatiquement et la regle de calcul est sous forme : 1- en mode FOB : ptfn Montant * cours = valeurs en douanes 1 fret Montant * cours = valeurs en douanes 2 Autres frais Montant * cours = valeurs en douanes 3 Assurance Montant * cours = valeurs en douanes 4 Apres on le total de la valeur en douane (vd1+vd2+vd3+vd4). 2- en mode CFR (co ts et fret) : ptfn montant * cours = valeurs en douanes1 autres frais * cours = valeurs en douanes 2 assurance * cours = valeurs en douanes 3 Apres on le total de la valeur en douane (vd1 +vd2+vd3). Pour le calcul des D&T exp.

9 Pour cette d claration voir figure ( ) 10 RD : VD * taux la RD le taux est de 4/1000 = x1 RFD : VD * taux la RFD le taux est de 2 % = x2 DD : VD * taux la DD le taux est de 15 % = x3 TVA : VD +x1+x2 * taux la TVA le taux est de 17 %. A la fin on obtient le montant des D & T. *NB/ le taux de la TVA & est diff rents pour chaque position tarifaire La RFD ,RD ont toujours les m mes taux. *VERIFICATION DE LA DECLARATION AVANT VALIDATION : Avant de valider notre d claration ont doit v rifier Apres la d claration de l article apr s la d claration de la quantit compl mentaire le calcul des droits et taxes affiche le r sultat (le montant des D&T) a paye pour cette article. 11 SIXIEME MASQUE : Le 6 me masque concerne uniquement pour le d douanement du v hicule R gimes conomique exp. Le r gime 1004, Dans ce masque c est les donn es concernant le v hicule (mod le 846) et il comprenne Les caract ristiques du v hicule dont : - Cl tpd : cl du tpd exp.

10 A,B,C ,D X pour les v hicules sans tpd - Ann e TPD : ann e du d livrance du tpd. - Num ro TPD : num ro du tpd. - Bureau : code bureau quia d livrer le tpd exp. 10 Alger port,30 Oran port. - Du : date de d livrance du tpd. - Validit : date de d livrance du tpd + 30 jours (1 mois). - Cadre : r gime exp. LIM v hicule importer avec licence des moudjahidine PRT v hicule importer par un particulier. - Incessibilit : exp. LIM incessibilit 03 ans. PRT incessibilit n ant. CCR incessibilit 05 ans. - Conducteur : le conducteur du v hicule mentionn dans le tpd. - Ch ssis : num ro de s rie du v hicule mentionne sur la carte grise du v hicule. 17 caract res (num ro). - Immatriculation : num ro d immatriculation du v hicule. - Places : nombre de places assis (voit carte grise). - Marque : la marque du v hicule . - Type : type du v hicule (voir carte grise). - PTC : poids total en charge du v hicule (voir carte grise). - Charge U : charge utile (poids a vide) du v hicule (voir carte grise).