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JO Spécial Mai 201 6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE …

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faolex.fao.org

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e année JOURNAL OFFICIEL - leganet.cd

e année JOURNAL OFFICIEL - leganet.cd

www.leganet.cd

1er janvier 2017 Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Première partie – n° 1 5 6 RCA 24.553 - Notification d’appel et assignation à domicile inconnu. - Société GROUPIMMO, col. 86.

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Journal officiel de la République française

Journal officiel de la République française

travail-emploi.gouv.fr

bulletin officiel du ministÈre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidaritÉ et de la ville 30 septembre 2009. – travail 2009/9 – the – page 3

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ème REPUBLIQUE DU NIGER JOURNAL OFFICIEL DE LA …

ème REPUBLIQUE DU NIGER JOURNAL OFFICIEL DE LA

www.stat-niger.org

19 août 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU NIGER 225 LFR1_2015LFR1_2016 MODALITES DE P AIEMENT INSERTION Trois mille (3.000) francs CFA la ligne. Un minimum de perception de 30.000 FCFA. par annonce sera appliqué pour les insertions.

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

www.icnl.org

JOURNAL OFFICIEL DU SENEGAL MINISTERE DE LA CULTURE DU GENRE ET DU CADRE DE VIE DECRET n° 2011-819 du 16 juin 2011 DECRET n° 2011-819 du 16 juin 2011 portant application de la Loi instituant la Parité absolue Homme-Femme. RAPPORT DE PRESENTATION

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE ...

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www.gi-doc.org

8janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE 15 construction et selon un cahier des charges établi avec un crédit-bailleur sur …

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JOURNAL OFFICIEL - douane.gov.dz

JOURNAL OFFICIEL - douane.gov.dz

www.douane.gov.dz

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 11 3 22 Joumada El Oula 1438 19 fØvrier 2017 Loi n° 17-04 du 19 Joumada El Oula 1438 correspondant au 16 fØvrier 2017 modifiant et complØtant la loi n° 79-07 du 21 juillet 1979 portant code des douanes.

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Journal officiel de la République française - N° 58 du 9 ...

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www.cpias.fr

– Le directeur de la sécurité sociale et la directrice générale de l’offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Journal officiel de la République française - N° 114 du 18 ...

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www.cpias.fr

– Le directeur de la sécurité sociale et la directrice générale de l’offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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JOURNAL OFFICIEL - sgg-mali.ml

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sgg-mali.ml

630 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 04 avril 2018-Décret n°2018-0344/P-RM portant nominationdu Directeur général de l’Office de Développement rural de Sélingué..p.638 Décret n°2018-0345/P-RM portant nominationdu Directeur général de l’Office

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Journal officiel de la République française - N° 65 du 18 ...

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big.assets.huffingtonpost.com

18 mars 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 96 « Il détermine les modalités de cette adhésion et précise si les consommateurs s’adressent directement au professionnel ou par l’intermédiaire de l’association ou de la personne mentionnée à l’article L. 423-9.

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JOURNAL OFFICIEL - SGG Mali

JOURNAL OFFICIEL - SGG Mali

sgg-mali.ml

56 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI Article 1er€: Monsieur Mamadou TRAORE, N°Mle 0109-510-T, Inspecteur des Services économiques, est nommé Chef du Département de la Législation et du Travail gouvernemental au Secrétariat général du Gouvernement.

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JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI

psm.du.edu

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI Loi n°202/AN/07/5ème L fixant les conditions d'exercice des activités privées de surveillance et de gardiennage.

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JOURNAL OFFICIEL - lcweb5.loc.gov

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lcweb5.loc.gov

4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE 1: er: au 15 JUIN 2010-N°6 - de veiller au respect des engagements internationaux signés par le Gabon ; - de nommer les négociateurs représentant l'Etat gabonais dans les réunions internationales relatives aux changements climatiques. ...

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

extwprlegs1.fao.org

1176 journal officiel de la republique du mali arrete n°05-1761/ms-sg du 18 juillet 2005 portant nomination du chef de centre de sante de cercle de gao. le ministre de la sante, vu la constitution ;

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE 30 …

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE 30 …

extwprlegs1.fao.org

30 DECEMBRE 2011 - N°87 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE 645 - de réaliser les audits sur le fonctionnement technique des services et proposer les mesures propres afin de

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REGLEMENT OFFICIEL DU JEU DE TAROT

REGLEMENT OFFICIEL DU JEU DE TAROT

www.fftarot.fr

Règlement officiel Le principe du jeu Le Tarot se joue à quatre joueurs. Le Tarot est à la fois un jeu individuel et un jeu d'équipe. En effet, au cours de la partie, l'un des joueurs, appelé le preneur (ou le déclarant) est opposé aux trois autres, les défenseurs, qui constituent une équipe (la Défense).

  Officiel, Ufficio del

Journal officiel de la République française - N° 158 du 10 ...

Journal officiel de la République française - N° 158 du 10 ...

www.track.unodc.org

10 juillet 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 141 LOIS LOI no 2010-768 du 9 juillet 2010 visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale (1) NOR : JUSX0912931L LAssemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE - wipo.int

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE - wipo.int

www.wipo.int

4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 2 Décembre .4 0 0 1 -de sensibiliser la population togolaise sur l'importance de la propriété industrielle el de la technologie, sur la nécessité de se protéger contre la contrefaçon ainsi que sur les questions de

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'7· N° 183 JOURNAL OFFICIEL - ihl-databases.icrc.org

'7· N° 183 JOURNAL OFFICIEL - ihl-databases.icrc.org

ihl-databases.icrc.org

'7· annÉe n° 183 je, fÉvrier 1962 journal officiel de la rÉpubljque togolajse lois et decrets a.rrÊtes, 'decjsions, clrculaires. avis. communjcatjons, informations et annonces ,: paraissant le 1er et le 16 de chaque mois a lomÉ abonnements

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JOURNAL OFFICIEL - joradp.dz

JOURNAL OFFICIEL - joradp.dz

www.joradp.dz

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 71 3 18 Rabie El Aouel 1437 30 dØcembre 2015 Loi n ° 15-19 du 18 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 30 dØcembre 2015 modifiant et complØtant l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966 portant code pØnal.

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Texte intégral de la loi du 30 juin 1975 JOURNAL OFFICIEL ...

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www.unea.fr

Texte intégral de la loi du 30 juin 1975 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE LOI n° 75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art.1er.- La prévention et le dépistage des handicaps ...

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JOURNAL OFFICIEL - CAIDP

JOURNAL OFFICIEL - CAIDP

www.caidp.ci

50 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE 13 mars 2019 La renonciation à l'action civile ne peut arrêter, ni suspendre l'exercice de l'action publique, sous réserve des cas visés à l'alinéa 3 de l'article 11. Art. 8.-L'action civile peut être exercée en même temps que l'action publique et devant la même juridiction.

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Journal Officiel Algérie

Journal Officiel Algérie

www.joradp.dz

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 46 16 Dhou El Kaâda 1439 29 juillet 2018 4 Vu la loi n° 05-04 du 27 Dhou El Hidja 1425 correspondant au 6 février 2005, complétée, portant code de

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Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg - deloitte.com

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www2.deloitte.com

JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg MÉMORIAL A - 1066 du 15 décembre 2017 Pourra enfin chacune des sociétés énumérées à l’article 100-2, alinéa 1er, quelles que soient la nature primitive de son objet et l’époque de sa constitution, si aucune disposition de son contrat constitutif ne

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L 251/12 Journal officiel de l'Union européenne 3.10

L 251/12 Journal officiel de l'Union européenne 3.10

www.refworld.org

de séjour de membres de la famille. 3.10.2003 FR Journal officiel de l'Union européenne L 251/17. Article 17 Les États membres prennent dûment en considération la nature et la solidité des liens familiaux de la personne et sa durée de résidence dans l'État membre, ainsi que l'existence d'attaches

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328 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

328 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

mali.eregulations.org

328 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI ARTICLE 2 : Le Ministre lEmploi et de la Formation Professionnelle, le Ministre de la Fonction Publique, de la Réforme de lEtat et des Relations avec les Institutions et

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L 304/12 Journal officiel de l'Union européenne 30.9

L 304/12 Journal officiel de l'Union européenne 30.9

www.refworld.org

16, 22, 31, 32 et 33 de la convention de Genève ou de droits analogues, pour autant qu'elles se trouvent dans l'État membre. L 304/18 Journal officiel de l'Union européenne FR 30.9.2004

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JOURNAL OFFICIEL - joradp.dz

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www.joradp.dz

20 Joumada Ethania 1427 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 46 3 16 juillet 2006 ORDONNANCES Ordonnance n° 06-03 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006 portant statut gØnØral de la fonction publique.

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Amtsblatt EPA Official Journal EPO Journal officiel OEB

Amtsblatt EPA Official Journal EPO Journal officiel OEB

www.epo.org

modifications de la réglementation applicable aux comptes courants ... Amtsblatt EPA Official Journal EPO Journal officiel OEB 2018, A74 2 Teil B wurde ebenfalls aktualisiert, um beispielsweise die Tatsache zu berück-sichtigen, dass das allen Recherchen-berichten beigefügte Informationsblatt

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602 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

602 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

www.droit-afrique.com

604 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI groupements et associations de femmes et de jeunes situés dans la zone concernée. Article 14 : Les aménagements des terresAgricoles sont : - les aménagements avec maîtrise d’eau ;

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI - Droit-Afrique

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www.droit-afrique.com

448 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI Article 24 : En cas d’exécution d’une opération statistique sans visa conformément au principe 3 défini ci-dessus, le ministre chargé de la Statistique saisit l’instigateur pour surseoir au déroulement de l’opération.

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

www.ilo.org

formation de haut niveau en matière d’administration publique, ainsi que les structures privées et les organisations internationales. La réforme doit permettre à l’ENA d’améliorer ses offres de formation, de développer des projets

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Journal Officiel – Numéro spécial – 25 octobre 2002 – Code ...

Journal Officiel – Numéro spécial – 25 octobre 2002 – Code ...

www.ilo.org

DU DROIT AU TRAVAIL Article 2 : Le travail est pour chacun un droit et un devoir. Il constitue une obligation morale pour tous ceux qui n'en sont pas empêchés par l'âge ou l'inaptitude au travail constatée par un médecin. Le travail forcé ou obligatoire est interdit. Tombe également sous le coup de l'interdiction, tout travail ou service

  Journal, October, Clia, Travail, Officiel, Droit, Droit du, Journal officiel num, 233 ro sp, 233 cial 25 octobre

Présidence de la République - legiondhonneur.fr

Présidence de la République - legiondhonneur.fr

www.legiondhonneur.fr

14 juillet 2018 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 160 M. Berthuy (Christian, Dominique), directeur général d’une fondation d’aide aux personnes handicapées, directeur délégué d’une association d’aide à domicile ; 39 ans de services.

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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

www.textes.justice.gouv.fr

Mesdames et messieurs les présidents des tribunaux de grande instance, Monsieur le président du tribunal de première instance de Saint-Pierre-et-Miquelon, Mesdames et messieurs les procureurs de la République, Pour information Monsieur le …

  Garden, Bulletin, Instance, Officiel, Tribunaux, Minist, Tribunaux de grande instance, Bulletin officiel du minist, 200 re de, Instance de

Journal officiel de la République française - N° 177 du 2 ...

Journal officiel de la République française - N° 177 du 2 ...

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Annexe 1 à la fiche d'opération standardisée IND-BA-115, définissant le contenu de la partie A de "attestation sur l'honneur. A/ IND-BA-115 (v.

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JOOUURRNNAALL OOFFFFIICCIIEELL

JOOUURRNNAALL OOFFFFIICCIIEELL

www.mfdgi.gov.dz

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 83 16 Joumada El Oula 1442 31 décembre 2020 4 Art. 3. — Les dispositions de l’article 12du code des impôts directs et taxes assimilées sont modifiées et rédigées comme suit :

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Concours externe du Capeps et Cafep - Capeps Programme …

Concours externe du Capeps et Cafep - Capeps Programme …

media.devenirenseignant.gouv.fr

Le candidat devra faire preuve d'une maîtrise de la langue française, d’une éthique irréprochable et proposer des mises en œuvre qui intègrent la sécurité des élèves. Le cadre de ces épreuves s’inscrit dans la loi pour une École de la confiance promulguée au Journal Officiel le …

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Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie ...

Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie ...

anac.mr

03 février 2010 Loi n°2010 – 017 autorisant la ratification de deux accords de prêt et de ISTISNAA signés le 02 décembre 2009 à Nouakchott entre le Gouvernement de la République Islamique de Mauritanie et la Banque

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Présidence de la République - legiondhonneur.fr

Présidence de la République - legiondhonneur.fr

www.legiondhonneur.fr

Par décret du Président de la République en date du 31 décembre 2021, pris sur le rapport du Premier ministre et ... 1er janvier 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 114 . Présidence de la République ORDRE NATIONAL DE LA LÉGION D’HONNEUR

  Officiel

Bulletin officiel n° 29 du 18 juillet 2013 - Education

Bulletin officiel n° 29 du 18 juillet 2013 - Education

cache.media.education.gouv.fr

Une autorisation temporaire a été donnée par le juge des affaires familiales du tribunal de grande instance de (à ... Elle peut être vérifiée par ces mêmes services si le déplacement a lieu au sein de l’espace Schengen. Dès lors, s’il s’avère que l’enfant :

  Bulletin, Juge, Officiel, Bulletin officiel n, 176 29 du

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