Stockez vos produits en bon professionnel

1 PPhhyyttooss // DD ssiinnffeeccttaannttssSSttoocckkeezz vvooss pprroodduuiittsseenn bboonn pprrooffeessssiioonnnneell !!LLOOCCAALL OOUU AARRMMOOIIRREE DDEE SSTTOOCCKKAAGGEE((**))eexxiiggeenncceess ddee bbaassee :: Assurer la s curit des personnes Assurer la s curit des milieux naturels Conserver les qualit s des produits stock s consignesxxComburantx ne pas utiliserR(*) Ce document traite du stockage des produits phytopharmaceutiques au sens de l article L 253-1 du code rural (fongicides, herbicides, insecticides, n maticides, ) et des biocides (d sinfectants), autoris s par le minist re de l agriculture et de la p che. En cas de r action chimique g n r e par le mm llaannggee aacccciiddeenntteell entre certains produits dangereux (fuitesd'emballage, ou renversements ) : acide/base (d gagement de gaz toxique, projection deliquide chaud et corrosif) Ys paration des produits incompatibles, bacs de r tention s par s pour cesproduits, minimisation des quantit s stock par inhalation, par contact avec la peau et /ou les yeux, par ingestion accidentelle :intoxication g n rale (vertiges, maux de t te, naus es, toux, parfois coma, d c s), allergies (peau ourespiratoire), ou manifestations cutan es (irritations, br lure chimique) :RRiissqquueess ttrraauummaattiiqquueess.

2 Contusions, plaies (chute des r cipients) ou probl mes de dos (manutentionde palettes de produits ou de gros ) : Par iinnggeessttiioonn aacccciiddeenntteelllleed'aliments ou d'eau contamin e Yinterdiction de stockage de produitsalimentaires pour l'homme ou l'animal, stockage des ustensiles "phytos" dans le local ferm cl , pro-duits dans leur emballage d'origine, consignes d hygi ne .. En cas de cchhuuttee ddeess rr cciippiieennttss (local encombr , mal clair , sol non plan, glissant, rupture ou bascule-ment des tag ) Y tag res, sols, clairage, largeur suffisante des portes et acc En cas de ffuuiittee ddeess eemmbbaallllaaggeess(fragilisation due la chaleur, au froid, l'humidit , aux UV, aux ron-geurs, au vieillissement de l' ) Ycontr le des temp ratures, minimisation des quantit sstock Par la dd ggrraaddaattiioonn ddeess pprroodduuiittss(prise en masse des poudres - humidit -, vaporisation ou cristallisationde certains liquides - chaleur, gel)Ycontr le des temp ratures, minimisation des quantit s stock.

3 produits en poudre dispers s dans l'atmosph re, ou vapeurs de liquidesinflammables (r pandus sur le sol ou sur une tag re) en contact avec un point chaud, une flamme,une tincelle (installation lectrique d fectueuse ..). Proximit de produits inflammables et combu-rants : aggravation d'un incendie :IInnttrruussiioonn ddee ppeerrssoonnnneessnnoonn aauuttoorriiss eessdans le local : actes de malveillance ou : tag res, sols, clairage, limitation des manutentions manuelles, portes et acc s (largeur suffisante) .. Fermeture cl du local, limitation de l'acc s du local aux personnes autoris Local ventil , limitation des produits inflammables ou en poudre, s paration des produits incompatibles,bacs de r tention s par s pour ces produits , interdiction de fumer, installation lectrique ""pphhyyttooss//dd ssiinnffeeccttaannttss"" SSttoocckkaaggee ""pphhyyttooss//dd ssiinnffeeccttaannttss"" PPoouurr ll hhoommmmee PPoouurr ll eennvviirroonnnneemmeennttRRiissqquueess ddee ddiissppeerrssiioonnss aacccciiddeenntteelllleess ddaannss lleess mmiilliieeuuxx nnaattuurreellss ((eeaauu,, ssooll,, aaiirr)).

4 Fuites des emballages, renversement de produits Ysol tanche et en cuvette, tag res stables En cas d'incendie ou d'explosion : air contamin par les fum es de combustion, eaux et sols contamin spar les eaux ou les produits d'extinction Ylimitation des produits inflammables ou en poudre, local ventil ,s paration des produits incompatibles, installation lectrique conforme, interdiction de pprriinncciippaauuxx rriissqquueess mmaa ttrriisseerrEn cas d'urgence, appeler le 15 ou le centre anti-poison puis signalez vos sympt mes au r seau Phyt'attitude, n vert 0 800 887 887 (appel gratuit depuis un poste fixe).- 2 -RR gglleemmeennttaattiioonnss aapppplliiccaabblleess S curit des personnes : code du travail, code rural, code de la sant publique (ainsi que leurs d cretsd'application).

5 S curit des milieux naturels : code de l'environnement (ainsi que ses d crets d'application).Leccooddee ddee llaa ssaanntt ppuubblliiqquuee, le ccooddee rruurraallet le ccooddee ddee ll''eennvviirroonnnneemmeenntts'applique nt tout d tenteur de ccooddee dduu ttrraavvaaiillest applicable tous les tablissements, y compris aux ateliers des tablissements d'ensei-gnement technique ou professionnel (L. 4111-1 3 du code du travail), d s lors qu une ou plusieurs personnestravaillent sous l'autorit du chef d'entreprise (salari s, apprentis, stagiaires, membres de la ). Les dispositions de la IVe partie du code du travail (sant et de s curit au travail) sont applicables la fonctionpublique d'Etat au titre du d cret n 82-453 du 28 mai 1982 et la fonction publique territoriale au titre du d cretn 85-603 du 10 juin cciissiioonnss Le pr sent document indique les principales dispositions applicables aux locaux de stockage des produits phytopharmaceutiques et desd sinfectants.

6 Il ne peut pas tre consid r comme exhaustif. Il ne tient pas compte de la r glementation relative aux installations clas-s es pour la protection de l environnement (ICPE). Les articles font r f rence au code du travail, au code de la sant publique, ou au code de l'environnement. D 14-11-1988 : d cret n 88-1056 du 14 novembre 1988 modifi relatif la protection des travailleurs dans les tablissements qui mettent en uvredes courants lectriques (articles R 4226-1 et suivants du code du travail - para tre). D 27-5-1987 : d cret n 87-361 du 27 mai 1987 relatif la protection des salari s agricoles expos s aux produits antiparasitaires usage agricole A 28-7-2003 : arr t du 28 juillet 2003, relatif aux conditions d'installation des mat riels lectriques dans les emplacements o des atmosph resexplosives peuvent se pr senter (+ artciles R 4227-42 et suivants du code du travail).

7 Clairage suffisantet lectricit conformelocal ferm clefa ration haute et bassesol imperm able en cuvette de r tentionconsignesdipositif hors gelxxextincteur dans le local ou proximit point d eau l int rieur ou proximit du localmati re absorbanteemballages phyto vides, rinc s, goutt s, bouchons partconsignes de s curit Comburants parer comburants et inflammables corrosifs : s parer acides et bases(bacs de r tention s par s)isoler T, T+ CMRustensiles r serv s l usage des produits dans le local produit phytosanitaire non utilisable (PPNU) en attente de destruction ne pas utiliserR- 3 -xLLooccaall oouu aarrmmooiirree ddee ssttoocckkaaggee ss ccuurriiss ssPPooiinnttss--ccll ssRR ff rreenncceess rr gglleemmeennttaaiirreess CCoommmmeenntt ffaaiirree eenn Local ou armoire r serv s au seul stockage des produits phytopharmaceutiques et aux d sinfectantsLocal ou armoire a r s ou ventil sEclairage suffisant Risques explosion et incendieINSTALLATIONS LECTRIQUESR ception et v rification apr s modification des installations : organisme agr V rifications p riodiques.

8 Personne qualifi eStockage poudres et/ou liquides inflammables :appareils lectriques de cat gorie 3D et 3G L MENTS DE CONSTRUCTIONSols, mursSol Portes et acc s (90 cm minimum)Local ou armoire ferm s cl , obligatoire pour les produits T, T+, canc rog nes, mutag nes, ou toxiques pour la reproduction Toute porte verrouill e doit tre man uvrable de l'int rieur, facilement et sans cl Contr le des temp raturesEtag resRANGEMENT DES PRODUITSR duction des quantit s stock esProduits dans leur emballage d'origineStockage des ustensiles r serv s l'usage des produits S paration des produits incompatiblesS paration des T, T+, canc rog nes, mutag nes, toxiques pour la reproduction, des autres produitsInterdiction de stockage avec des produits destin s l'alimentation humaine et animaleInterdiction de stockage des quipements de protection individuelleLimitation de la manutention manuelleSIGNALISATION INFORMATIONP anneaux de signalisation " produits toxiques"Panneaux de signalisation "interdiction de fumer"Limiter l'acc s du local ou de l armoire aux personnes indispensablesInterdiction de boire, de manger et de fumerMOYENS DE SECOURSL utte contre l'incendie Art 4 d cret 87-361 Art 4 d cret 87-361R 4227-22 code travailR 4223-4 et 5 code travail R 4227-22 et s.

9 Code travail. Stockage dans un local, un conteneur. Armoire possible, plac e dans un lieu ventil ne comportant pas de poste de travail permanent. A ration permanente haute et basse, naturelle ou m canique . Eclairage g n ral permettant la lecture des tiquettes. Respect de la r glementation. Respect de la r glementation. Structure resistant 1/2 heure au feu, permettant l' vacuation rapide des occupants. Sol imperm able, en cuvette de r tention. Tenir compte des types de contenant (palettes, f ts) et des moyens de manutention de l'exploitation. La fermeture cl est toujours recommand e. Pr f rer un sens d'ouverture de porte vers l'ext rieur. Isolation thermique du local. Dispositif hors-gel (interdiction des flammes nues et appareils radiants).

10 Mat riau imperm able, non absorbant, non oxydable, de nettoyage facile. Stabilit (r sistance au poids et au basculement). Hauteur maximum conseill e du dernier rayonnage : 1,60 m. Profondeur maximum conseill e des tag res : 0,60 m. Armoire de stockage : tag res formant r tention. Gestion optimis e des stocks, collectes des emballages vides et des produits phytopharmaceutiques non utilisables. Reconditionnement interdit. Emballages bien ferm s. Les ustensiles doivent tre r serv s uniquement la pr paration des bouillies. S parer les comburants des produits inflammables : tag res diff rentes formant r tention et distance l une de l autre. S parer les acides des bases : chaque contenant tiquet corrosif plac dans une cuvette de r tention individuelle.