Dépister les risques psychosociaux

1 D pisterles risques psychosociAuxDes indicateurs pour vous guiderL Institut national de recherche et de s curit (INRS)Dans le domaine de la pr vention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cramif, CGSS et plus ponctuellement pour les services de l tat ainsi que pour tout autre organisme s occupant de pr vention des risques professionnels. Il d veloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu il met la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont charg s de la pr vention : chef d entreprise, m decin du travail, CHSCT, salari s. Face la complexit des probl mes, l Institut dispose de comp tences scientifiques, techniques et m dicales couvrant une tr s grande vari t de disciplines, toutes au service de la ma trise des risques , l INRS labore et diffuse des documents int ressant l hygi ne et la s curit du travail : publications (p riodiques ou non), affiches, audiovisuels, multim dias, site Les publications de l INRS sont distribu es par les Carsat.

2 Pour les obtenir, adressez-vous au service Pr vention de la caisse r gionale ou de la caisse g n rale de votre circonscription, dont l adresse est mentionn e en fin de INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constitu e sous l gide de la CNAMTS et soumise au contr le financier de l tat. G r par un conseil d administration constitu parit d un coll ge repr sentant les employeurs et d un coll ge repr sentant les salari s, il est pr sid alternativement par un repr sentant de chacun des deux coll ges. Son financement est assur en quasi-totalit par la CNAMTS sur le Fonds national de pr vention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les caisses d assurance retraite et de la sant au travail (Carsat), la caisse r gionale d assurance maladie d le-de-France (Cramif) et les caisses g n rales de s curit sociale (CGSS) Les caisses d assurance retraite et de la sant au travail, la caisse r gionale d assurance maladie d le-de-France et les caisses g n rales de s curit sociale disposent, pour participer la diminution des risques professionnels dans leur r gion, d un service Pr vention compos d ing nieurs-conseils et de contr leurs de s curit.

3 Sp cifiquement form s aux disciplines de la pr vention des risques professionnels et s appuyant sur l exp rience quotidienne de l entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l entreprise (direction, m decin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des d marches et outils de pr vention les mieux adapt s chaque situation. Ils assurent la mise disposition de tous les documents dit s par l repr sentation ou reproduction int grale ou partielle faite sans le consentement de l INRS, de l auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de m me pour la traduction, l adaptation ou la transformation, l arrangement ou la reproduction, par un art ou un proc d quelconque (article L. 122-4 du code de la propri t intellectuelle). La violation des droits d auteur constitue une contrefa on punie d un emprisonnement de trois ans et d une amende de 300 000 euros (article L.)

4 335-2 et suivants du code de la propri t intellectuelle). INRS, : Graphic Obsession Conception graphique et illustrations : va MinemD pisterles risques psychosociauxDes indicateurs pour vous guiderED 6012mars 2017 AuteursMembres du groupe de travail CARSAT-CRAMIF-INRS risques psychosociaux et sant (RP2S)INRS : Dominique Chouani re, Martine Fran ois, Sandrine Guyot, Val rie Langevin, Anne Montagnez, Agn s Pentec teCARSAT :Aquitaine : Didier EncontreAlsace-Moselle : Laurence WeibelAuvergne : Christophe BonnaudBourgogne Franche-Comt : Georges MignotBretagne : Pierre BesCentre : Pascal Lanniaux, C cile Pasquet-GuiguetCentre Ouest : Jean-Luc MillotteCRAM Ile de France : Christine BretonLanguedoc-Roussillon : Jo lle PacchiariniMidi-Pyr n e : Jean-Gilbert BlancNord-Est : Jean-Jacques Atain-KouadioNormandie : Carole Ackerman, Philippe PenelNord-Picardie : Alexandra BayerPays de la Loire : Jean-Pierre Carri reRh nes-Alpes : Didier CoteSud-Est.

5 Michel BoulayLes auteurs remercient les services de ressources humaines qui ont apport leur concours cet ouvrage. quel moment construire et analyser ces indicateurs ?5 Quels types d indicateurs ?6O trouver les informations pour construire ces indicateurs ?6 Quelques recommandations pour bien choisir,analyser et utiliser les indicateurs7 INDICATEURS LI S AU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE91. Temps de travail112. Mouvements du personnel123. Activit de l'entreprise134. Relations sociales145. Formation et r mun ration166. Organisation du travail17R CAPITULATIF18 INDICATEURS EN SANT ET S CURIT 231. Accidents du travail252. Maladies professionnelles263. Situations graves274. Situations d grad es285. Stress chronique296. Pathologies diagnostiqu es et prises en charge337. Activit du service de sant au travail35R CAPITULATIF36 Pour en savoir plus sur les indicateurs de sant 38 ANNEXES41D finition des principaux risques psychosociaux42D marche globale de pr vention43 Quelques rep res m thodologiques44 Pour en savoir plus/sigles & abr viations utilis s46D pister les risques psychosociauxDes indicateurs pour vous guider4Ce guide s adresse l ensemble des acteurs de la pr vention l int rieur ou l ext rieur de l compl te la brochure ED 6011 de l INRS Stress au travail.

6 Les tapes d une d marche de pr ventionD pisterles risques psychosociauxDes indicateurs pour vous guiderStress, violences externes ou internes(dont harc lement moral) ou encore mal- rep rer les risques psychosociauxdans le milieu professionnel ?Comment d tecter les premiers signaux ?Quels outils permettent de rendre comptede l existence de ces risques au sein de l entreprise ?Pour y r pondre, ce guide fournit une liste d indicateurs,non limitative, permettant d identifier d' ventuelsrisques psychosociaux . Ces indicateurs aident la fois au d pistage des situations risque et au rep rage des situations d j d grad es n cessitant une intervention rapide. Ils permettent galementd assurer le suivi de ces risques dans l se construisent partir du recueil et de la mise en forme des informations d j disponibles dans l QUEL MOMENT CONSTRUIRE ET ANALYSER CES INDICATEURS ?La construction et l analyse des indicateurs se situent en amont d undiagnostic des risques psychosociaux1.

7 Ce sont les r sultats de l analysedes indicateurs qui d termineront la n cessit d envisager ou non une valuation approfondie de la situation (d termination du niveau destress, des facteurs en cause, rep rage des groupes risque ) et de mettreen uvre un plan de pr TYPES D INDICATEURS ?Les indicateurs pr sent s dans ce document appartiennent deuxgrandes familles d' li s au fonctionnement de l'entreprisentemps de travailnmouvements du personnelnactivit de l'entreprisenrelations socialesnformation et r mun rationnorganisation du travailIndicateurs li s la sant et la s curit des salari snaccidents du travailnmaladies professionnellesnsituations gravesnsituations d grad esnstress chroniquenpathologies diagnostiqu es et prises en chargenactivit du service de sant au travailIl revient aux acteurs de la pr vention de retenir les indicateurs qui leursemblent les plus adapt s l entreprise concern e et de les compl ter ventuellement afin de constituer un tableau de bord de la pr ventiondes risques psychosociaux .

8 1 Voir en annexe page 43 La d marche globale de pr vention des risques psychosociaux 6O TROUVER LES INFORMATIONS POUR CONSTRUIRE CESINDICATEURS ?La majorit des informations utiles sont souvent d j disponibles dans : nle bilan social de l entreprisenles proc s-verbaux des r unions des instances repr sentatives du personnel (CE, DP, CHSCT)nle rapport annuel d activit du CHSCTnle rapport annuel du m decin du travailnles outils de suivi de la productivit et de la qualit propres l autres sont rechercher ou produire par le m decin du travail,l infirmi re du travail, le service des ressources , dans la phase de d pistage des risques psychosociaux il ne s agitpas de recueillir des informations directement aupr s des salari s (enutilisant des questionnaires ou en menant des entretiens, par exemple).La pertinence d une intervention sur les risques psychosociaux n ayantpas t encore tranch e, ce type de recueil direct est trop pr matur.

9 Ilpeut en outre faire na tre chez les salari s de faux espoirs s il s av rait quela direction ne prenne pas la d cision de mener une RECOMMANDATIONS POUR BIEN CHOISIR,ANALYSER ET UTILISER LES INDICATEURSnLe choix des indicateurs d pend de la sp cificit de l guide ne pr tend pas dresser un inventaire exhaustif des indicateursdes risques psychosociaux . Les indicateurs list s ici ne sont pas non plustous pertinents quelles que soient les entreprises. > Il faudra, au cas par cas retenir les indicateurs les plus adapt s auxsp cificit s de l entreprise, notamment en fonction de sa taille et de sonsecteur d activit . > Des indicateurs sp cifiques une situation de travail peuvent tre prisen compte en compl ment (nombre de maladies nosocomiales dans lesecteur de la sant par exemple).7nLes indicateurs doivent faire l objet d une interpr indicateurs bruts sont insuffisants pour rendre compte de la pr sencedes risques psychosociaux dans l entreprise.

10 Ils doivent tre interpr t s : > En fonction de leur variation dans le variations au cours du temps peuvent alerter sur les changementsdans l entreprise. Cela doit inciter les entreprises mettre en place destableaux de bord permettant le suivi de ces indicateurs dans le : suivi de l absent isme.> En fonction de disparit s entre les ateliers, les services ou les sites d unem me entreprise. L existence de disparit s dans l entreprise peut r v lerdes situations particuli res ou : mise en place d actions de formation dans un atelier et absencetotale de formation dans les autres services, fort turn-over dans un atelieret aucun dans un autre.> En les comparant avec des r f rences certains indicateurs, il existe des donn es nationales qui peuventservir de r f rences auxquelles comparer les donn es propres l : La consultation du barom tre sant de l INPES2ou les r sultatsdes enqu tes Dares, men es par le minist re du travail3peuvent, parexemple, donner des indications sur les niveaux de consommation dem dicaments psychoactifs et les mouvements de main d uvre parmi lapopulation g n rale ou des groupes de population.