Guide des normes de charges et dimensions des véhicules ...

1 Dition 2013 GUIDEDES NORMESde charges et dimensions des v hicules routiers dition 2013 GUIDEDES NORMESde charges et dimensions des v hicules routiersCette publication a t r alis e par la Direction du transport routier des marchandises et dit e par la Direction des communications du minist re des Transports du Qu publication est galement disponible en anglais et s intitule Road Vehicle Load and Size Limits Guide . Les versions fran aise et anglaise sont disponibles sur le site Internet du minist re des Transports du Qu obtenir des renseignements, on peut : composer le 511 consulter le site Web, au crire l adresse suivante :Direction des communicationsMinist re des Transports700, boul. Ren -L vesque Est, 27e tageQu bec (Qu bec) G1R 5H1 Soucieux de prot ger l environnement, le minist re des Transports du Qu bec favorise l utilisation de papier fabriqu partir de fi bres recycl es pour la production de ses imprim s et encourage le t l chargement de cette sur du papier Rolland Enviro100 contenant 100 % de fi bres recycl es postconsommation, certifi co-Logo, proc d sans chlore, FSC recycl et fabriqu partir d nergie biogaz.

2 Gouvernement du Qu bec, minist re des Transports du Qu bec, 2013-05 ISBN 978-2-550-67528-0 (imprim )ISBN 978-2-550-67529-7 (PDF)D p t l gal 2013 Biblioth que et Archives nationales du Qu becTous droits r serv s. La reproduction de ce document par proc d m canique ou lectronique, y compris la microrepro-duction et sa traduction, m me partielles, sont interdites sans l autorisation crite des Publications du Qu bec. AVERTISSEMENTLa pr sente publication fait tat des principales dispositions du R glement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux v hicules routiers et aux ensembles de v hicules routiers (d cret 24-2013).Les renseignements qu il contient sont donn s titre indicatif seulement. Pour obtenir une information compl te, on devra se r f rer au texte r plusieurs ann es, le minist re des Transports du Qu bec vise harmoniser les normes qu b coises avec celles des autres administrations nord-am ricaines.

3 Cependant, malgr ces efforts d harmonisation, des diff rences peuvent toujours subsister. M me si un v hicule est conforme la r glementation qu b coise, il est important de v rifi er les r gles applicables dans les autres administrations avant d y DES MATI RESSECTION 1 INTRODUCTION .. 1 SECTION 2D FINITIONS.. 2 SECTION 3 dimensions MAXIMALES AUTORIS ES.. LONGUEURS MAXIMALES AUTORIS ES.. HAUTEUR MAXIMALE AUTORIS E .. LARGEURS MAXIMALES AUTORIS ES .. 9 SECTION 4 CHARGE MAXIMALE AUTORIS E D UNE CAT GORIE D ESSIEUX .. 12 SECTION 5 MASSE TOTALE EN CHARGE MAXIMALE AUTORIS E .. 17 SECTION 6P RIODE ET ZONES DE D GEL .. 301 SECTION 1 INTRODUCTIONLe R glement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux v hicules routiers et aux ensembles de v hicules routiers s applique l ensemble des v hicules lourds et l gers, l exception des v hicules routiers con us pour combattre les incendies.

4 Ce r glement a principalement pour objectifs d assurer la s curit des usagers de la route et de prot ger les infrastructures routi res (ponts et chauss es). Il pr voit diff rentes normes limitant entre autres les dimensions , les charges par groupe d essieux et la masse totale en charge des v hicules routiers circulant sur les chemins publics. Le r glement pr voit certaines particularit s qui ne sont pas mentionn es dans le pr sent Guide . Veuillez vous r f rer au R glement pour obtenir de plus amples pr (Vue en plan)SECTION 2D FINITIONSUn avant-train sellette utilis pour convertir une semi-remorque en : distance mesur e partir du centre de l essieu avant jusqu au centre de l essieu simple arri re ou jusqu au centre du groupe d essieux arri : distance mesur e partir du centre du pivot d attelage jusqu au centre de l essieu simple ou jusqu au centre du tandem ou jusqu au centre du essieu muni ses extr mit s d une pi ce pouvant pivoter autour d un axe vertical permettant aux roues de s orienter automatiquement selon la trajectoire du v hicule ou muni de tout autre syst me permettant ses deux roues, dont les pneus ont une bande de roulement d une largeur maximale de 385 mm, de s orienter automatiquement selon le sens et la trajectoire du v ajout l arri re d un v hicule d une seule unit comportant au moins une des caract ristiques suivantes : une suspension m canique ind pendante ressorts; des roues ne pouvant tre en contact avec le sol lorsque le v hicule n est pas charg.

5 Un essieu qui r partit une masse pouvant tre mesur e sous ses personne qui est le fabricant de ce v hicule au sens de la Loi sur la s curit des v hicules automobiles. ( 1993, c. 16)DiaboloEmpattementEssieu autovireurEssieu donkey Essieu simpleFabricant du v hiculeessieu autovireur3La longueur hors tout d un essieu, y compris les roues, mesur e partir du fl anc ext rieur des pneus un point quelconque au-dessus du point le plus bas de la capacit maximale d un essieu au sens du R glement sur la s curit des v hicules automobiles. PNBE : Poids nominal brut sur l essieu GAWR : Gross axle weight ratingDistance mesur e partir du centre de l essieu simple, tandem ou tridem arri re jusqu la partie extr me arri re du v hicule, y compris le v hicule routier, y compris une semi-remorque dont l avant porte sur un diabolo, reli au v hicule qui le tire par un syst me d attache autre qu une sellette d attelage fi x e sur le dessus de son cadre de ch v hicule routier dont l avant porte sur la sellette d attelage fi x e sur le dessus du cadre de ch ssis du v hicule qui le ensemble de 2 essieux reli s au v hicule par un syst me de suspension con u pour galiser, 1 000 kg pr s, en tout temps, la masse pouvant tre mesur e sous les roues de chacun des essieux et compos d une suspension commune ou de 2 suspensions identiques reli es entre de voie d un essieuPNBE ou GAWRP orte- -fauxRemorqueSemi-remorque TandemMANUFACTURED BY/FABRIQU PAR.

6 TYPE:DATE:GVWR/PNBVGAWR/PNBE KGTIRE/PNEU - DIMENSION - RIM/JANTEKG. :COLD INFL. PRESS/PRESS. DE GONFL. FROIDPSI/LPC KPACMVSS CANADA NSVACooo TRANSPORT 4Un ensemble de 2 essieux avant reli s au v hicule par un syst me de suspension con u pour galiser, 1 000 kg pr s, en tout temps, la masse pouvant tre mesur e sous les roues de chacun des essieux et compos d une suspension commune ou de 2 suspensions identiques reli es entre v hicule automobile muni d une sellette d attelage fi x e sur le dessus de son cadre de ch ssis laquelle s accouple une ensemble de 3 essieux galement espac s entre eux, reli s au v hicule par un syst me de suspension con u pour galiser, 1 000 kg pr s, en tout temps, la masse pouvant tre mesur e sous les roues de chacun des essieux et compos de 3 suspensions identiques reli es entre groupe d essieux est l quivalent d un essieu tridem lorsqu il est form de 3 essieux galement espac s entre eux.

7 Comprenant l avant un essieu relevable abaiss , reli s au v hicule par des suspensions con ues pour galiser, sans ajustement possible, 1 000 kg pr s lorsque l essieu relevable est abaiss , la masse pouvant tre mesur e sous les roues de chacun des v hicule automobile qui est utilis pour tirer une avantTracteurTridem (essieu triple)Tridem quivalent (groupe d essieux quivalent un essieu triple)V hicule-remorqueurv hicule-remorqueurremorquetracteursemi-re morqueessieu relevable5 SECTION 3 dimensions MAXIMALES AUTORIS LONGUEURS MAXIMALES AUTORIS ESChargement comprisType de v hiculeCamionAutobusAutobus articul Particularit s et dispositions transitoiresLongueur maximale autoris e (chargement compris)Ce maximum de 12,5 m est diminu 11 m lorsque la longueur maximale du porte- -faux exc de 4 disposition s applique jusqu au 31 d cembre maximum de 12,5 m est diminu 11 m lorsque la longueur maximale partir du centre du dernier essieu jusqu la partie extr me arri re du v hicule, y compris le chargement, exc de 5 disposition s applique jusqu au 31 d cembre maximum de 14 m est diminu 11 m lorsque la longueur maximale partir du centre du dernier essieu jusqu la partie extr me arri re du v hicule, y compris le chargement, exc de 5 maximum de 12.

8 5 m est diminu 11 m lorsque la longueur maximale du porte- -faux exc de 4 maximum de 4 m du porte- -faux exclut la longueur de l att nuateur d maximum de 14 m est diminu 11 m lorsque la longueur du porte- -faux exc de 4 maximum de 19 m exclut la longueur du porte-v lo s il n exc de pas de 1 m l avant de l avant novembre 1998assembl avant novembre 1998v hicule muni d un att nuateur d impact l arri re et utilis comme v hicule de protection6 Type de v hiculeTracteur de ferme et deux remorquesEnsemble d au plus quatre v hicules attel s selon la technique appel e dos d ne Camion avec remorqueTracteur avec semi-remorqueTrain double de type A ou CTrain double de type BTracteur semi-remorque et diaboloParticularit s et dispositions transitoiresLongueur maximale autoris e (chargement compris)Ce maximum de 25 m est diminu 19 m lorsque : la longueur de l entraxe du tracteur est inf rieure 3 m; ou la longueur de l empattement du tracteur exc de 6,2 m; ou la longueur du porte- -faux exc de 35 % de l empattement de la maximum de 23 m est diminu 19 m lorsque la longueur maximale du porte- -faux exc de 4 maximum de 23 m est diminu 19 m lorsque : la longueur de l entraxe du tracteur est inf rieure 3 m; ou la longueur de l empattement du tracteur exc de 6,2 m.

9 Ou la longueur du porte- -faux exc de 35 % de l empattement de la de v hiculeSemi-remorque munie de l une des cat gories d essieux suivantes : essieu simple tandem tridem ou avec diaboloRemorque sans diaboloParticularit s et dispositions transitoiresLongueur maximale autoris e (sans chargement)Ce maximum de 14,65 m n inclut pas le dispositif d attelage du maximum de 12,5 m inclut le dispositif d attelage de la chargement8 Mesures d exception en longueurLa longueur maximale autoris e n inclut pas : Le pare-chocs safari (pare-chocs prot geant l avant du v hicule lors d impacts avec un animal) s il n exc de pas de 30 cm l avant d un v hicule. Le syst me a rodynamique situ l arri re pourvu que toute partie du syst me situ e : 190 cm et moins du sol n exc de pas de 30,5 cm l extr mit arri re du v hicule; plus de 190 cm du sol n exc de pas de 61 cm l extr mit arri re du v longueur maximale autoris e d une semi-remorque, d une remorque, du d calage du pivot d attelage et de la longueur de caisse n inclut pas les quipements auxiliaires situ s l avant et l arri re pourvu qu ils ne contribuent pas augmenter le volume de chargement du v hicule routier (ex.)

10 : unit de climatisation, d fl ecteur de vent avant, etc.) HAUTEUR MAXIMALE AUTORIS EChargement comprisType de v hiculeV hicule routierParticularit s et dispositions transitoiresHauteur maximale autoris e (chargement compris)Malgr le fait que cette norme permette de circuler sur la presque totalit du r seau routier, certains ponts et viaducs peuvent avoir une hauteur libre inf rieure cette limite. Un r pertoire des hauteurs libres sous les ponts du Qu bec peut tre consult sur le site Internet du minist re des LARGEURS MAXIMALES AUTORIS ESChargement comprisType de v hiculeCamionRemorque ou semi-remorqueParticularit s et dispositions transitoiresLargeur maximale autoris e (chargement compris)Ce maximum de 2,6 m est diminu 2,5 m lorsque la largeur de voie est inf rieure 2,5 un v hicule assembl avant le mois de novembre 1998, la largeur de voie ne s applique pas.