Guide du CNB - bruit

1 Guide du CNBR glementations acoustiques des b timentsANDRA - Rapport d activit 20153n0 6 Novembre 2017 Ce Guide prend en compte l'ensemble des r glementations existantesau 1er novembre 2017 Guide CNB n0 6R GLEMENTATIONS ACOUSTIQUES DES B TIMENTSCe Guide comporte un pr ambule invitant les constructeurs se pr occuper de l acoustique des b timents qu ils construisent. Puis, il est divis en trois volets, le premier rassemblant les r glementations existantes respecter dans les b timents neufs, le deuxi me pr sentant les recommandations du CNB qu il est conseill d appliquer dans les b timents pour lesquels il n y a pas de r glementation sp cifique, et le troisi me relatif aux b timents ambuleL acoustique des b timents, une pr occupation n cessaireL objectif de ce pr ambule est d inciter les constructeurs (ma tres d ouvrage, concepteurs, entrepreneurs)

2 Se pr occuper de l acoustique des b timents qu ils construisent, non pas par des obligations r glementaires telles que l attestation de prise en compte de la r glementation acoustique, mais par des argumentations montrant notamment les risques qu ils prennent lorsqu ils ne s y int ressent olet AR glementations acoustiques des b timents neufsPremi re partieRegroupement des textes fixant les caract ristiques acoustiques des b timents d habitation et de certains tablissements du secteur tertiaire (enseignement, sant , h tels) : les exigences, non modifi es, sont class es par domaines de l acoustique, en int grant les exigences relatives aux dispositions prendre vis- -vis des personnes handicap me partieR glementation relative aux isolements acoustiques des b timents dans les secteurs affect s par le bruit des transports terrestres et a riens, r f renc e dans les textes objets de la premi re me partieAttestation de prise en compte de la r glementation acoustique dans les b timents d me partieCas particulier des d partements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La R union et de me partieTextes caract re plus g n ral, tels que la r glementation applicable dans les locaux de travail.

3 La r glementation dans les tablissements produisant de la musique amplifi e ou la r glementation relative la protection du BRecommandations acoustiques du CNB pour les b timents sans r glementation sp cifiquePremi re partie tablissements d accueil des enfants de moins de 6 me partie tablissements de me partieQualit acoustique des r sidences pour personnes g es d pendantes ou non, des r sidences pour tudiants ou travailleurs , des r sidences de tourisme, des ces tablissements, le d cret du 9 janvier 1995, pris en application de la loi bruit du 31 d cembre 1992, demandait la r daction d arr t s fixant leurs caract ristiques acoustiques, arr t s non parus ce CConsid rations relatives aux b timents existantsTextes r glementaires donnant des exigences acoustiques pour les b timents A - R glementations acoustiques des b timents neufs 11 PREMI RE PARTIE Regroupement des textes r glementaires12 Caract ristiques acoustiques des b timents neufs13 Liste des textes13 Caract ristiques acoustiques des b timents15 Champ d application15 Les diff rents types de locaux dans un b timent d habitation15 Chapitre 1 - Isolements acoustiques standardis s pond r s entre B timents d coles tablissements d enseignement autres que les coles tablissements de sant H tels18 Chapitre 2 - Niveaux de pression pond r s du bruit de choc standardis 19 Chapitre 3 - Niveaux de pression acoustique normalis s engendr s par les B timents d tablissements d tablissements de

4 Sant H tels21 Arr t du 23 juin 1978 relatif aux chaufferies et la production d'eau chaude sanitaire 22 Chapitre 4 - Correction acoustique de certains Aires d absorption quivalente respecter dans les circulations Dur es de r verb ration tablissements d tablissements de sant 25 Chapitre 5 - Isolements acoustiques standardis s contre les bruits de l espace ext rieur26 Chapitre 6 - Dispositions communes tous les b Dur e de r verb ration de r f M thodes de D Incertitude28 SommaireDEUXI ME PARTIE Isolements acoustiques des b timents dans les secteurs affect s par le bruit des transports terrestres ou a riens29 Article 1 Objet30 Titre I Classement des infrastructures de transports terrestres par le pr fetArticle 2 Niveaux sonores et points de r f rence31 Article 3 valuation du niveau sonore de r f rence en cas d volution du trafic31 Article 4 Classement des infrastructures32 Titre II D termination de l isolement acoustique minimal des b timents d habitation contre les bruits des transports terrestres et a riens par le ma tre d ouvrage du b timent33 Article 5 Choix entre deux m thodes et isolement acoustique minimal33 Article 6 M thode forfaitaire33 Article 7 M thode pr cise38 Article 8 Bruits d avions41 Article 9 Exposition aux bruits de transports terrestres et aux bruits de transports a riens41 Article Les mesures et leur interpr tation41 Titre III D termination de l isolement acoustique minimal des b timents d habitation contre les bruits des transports terrestres et a riens par le ma tre d ouvrage du b timent en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique.

5 La R union et Mayotte42 Article 10 Deux m thodes possibles42 Article 11 M thode forfaitaire42 Article 12 Extension possible aux voies class es en cat gories 4 et 544 Article 13 M thode pr cise44 Article 14 Exposition au bruit des a rodromes45 Article 15 Cumul transports terrestres et a riens45 Article 16 Mesures45 TROISI ME PARTIE Attestation de prise en compte de la r glementation acoustique dans les b timents d habitation46D cret du 30 mai 201147 Arr t du 27 novembre 201248 Article 1 Champ d application48 Article 2 Mesures - type et nombre48 Articles 3 6 Dispositions g n rales50 Annexes51 Annexe I Mod le d attestation Identification de l op ration D claration Constats52 Annexe II Choix des mesures6131 QUATRI ME PARTIE - Caract ristiques acoustiques des b timents d habitation en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, La R union et Mayotte70D cret du 17 avril 200971 Arr t du 17 avril 2009 modifi par l arr t du 11 janvier 201671 Article 1 Objet72 Article 2 Cat gories de locaux72 Titre I Protection contre les bruits int rieurs au b timent73 Article 3 Parois verticales73 Article 4 Parois horizontales73 Article 5 Espacement des baies74 Article 6 Circulations verticales75 Article 7 Bruits d quipements75 Article 9 R seaux d vacuation des eaux us es76 Article 10 D finitions et mesures76 Titre II D termination de l isolement acoustique minimal des b timents d habitation contre les bruits ext rieurs77 Article 11 Renvoi l arr t du 30 juin 1996.

6 Modifi par l arr t du 23 juillet 201377 CINQUI ME PARTIE Textes caract re plus g n ral78798284 85 Conclusion du volet A92 Volet B - Recommandations du CNB pour les b timents sans r glementation sp cifique 59 PREMI RE PARTIE tablissements d accueil d enfants de moins de 6 ans961. Correction acoustique de certains locaux972. Niveau de pression acoustique normalis engendr par un quipement973. Isolements acoustiques standardis s contre les bruits de l espace ext rieur98 Note : isolements acoustiques standardis s entre locaux et isolation aux bruits de chocDEUXI ME PARTIE Qualit acoustique des tablissements de sport1. Domaine d application2. Correction acoustique de certains de travail : arr t du 30 ao t de voisinage : d cret du 31 ao t 2006, modifi par le d cret du 9 ao t amplifi e : d cret du15 d cembre 1998 Arr t du 15 d cembre et sons amplifi s : d cret du 9 ao t 2O17 87 3.

7 Bruits d quipements1024. Isolement acoustique standardis vis- -vis des bruits ext rieurs5. Dispositions diverses6. Mesures et notes de calculTROISI ME PARTIE Qualit acoustique des r sidences pour personnes g es d pendantes ou non, r sidences pour tudiants ou travailleurs , r sidences de tourisme, internatsCas des b timents dans lesquels il n y a pas de locaux assimilables des logements106102103103104 Volet C - Consid rations relatives aux b timents existants 1091. Textes applicables la date du d p t du permis de construire1102. volution des exigences Isolements acoustiques entre Bruits de Bruits d quipements1143. Cas des b timents d habitation ant rieurs au 1er juillet 19706114. Caract ristiques acoustiques des b timents existants lors de travaux de r novation importants811D cret du 14 juin 2016120 Arr t du13 211 Conclusion du volet C125 2017 avrilArticles des codes r f renc s dans les textes r glementaires reproduits dans le pr sent guide6121.

8 Code de la construction et de l habitation1272. Code de l environnement1313. Code de la sant publique1324. Code du travail1335. Code de l urbanisme134 Remerciements 136 Guide consultable 136PR CISION : les notes et commentaires qui ne sont pas directement issus des textes r glementaires sont dans des encarts similaires y trouvera notamment des RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION TECHNIQUE DU CNB relatives aux difficult s rencontr es au cours de ce travail de regroupement des textes r nombres entre crochets [XX] correspondent la r f rence des articles des diff rents codes qui sont cit s dans les textes. Ces articles sont reproduits la fin du pr sent Guide (pages 127 135).8 Guide du CNB n0 6 R glementations acoustiques des b timentsL acoustiquedes b timents, une pr occupation n cessairePR AMBULEL absence de prise en compte de l acoustique la maison, au travail, l cole, dans les transports, dans les loisirs co te chaque ann e au moins 57 milliards d euros en frais de sant , en absent isme, en diminution de la productivit , en retards origines des probl mes acoustiques sont souvent li es des comportements irresponsables.

9 Moto qui traverse une ville en p taradant une heure du matin, r sident qui utilise sa chambre comme si elle tait une discoth que, travaux bruyants des heures plut t r serv es au sommeil, discussions bruyantes dans un couloir d h elles peuvent aussi provenir de mauvaises qualit s acoustiques des infrastructures ou des b ce Guide R glementations acoustiques des b ti-ments , nous nous int resserons principalement aux b timents types de constructions doivent respecter les prescriptions de textes r glementaires relatifs leurs caract ristiques acoustiques minimales. Il s agit des ha-bitations, des tablissements d enseignement, des ta-blissements de sant , des h tels, des locaux de travail, des tablissements produisant de la musique amplifi autres, tels que les cr ches, haltes-garderies, jardins d enfants, foyers, internats, locaux de sport, n ont pas de textes similaires d di s.

10 Pour combler ce vide, le Conseil national du bruit (CNB) fait des recommandations qui font l objet du volet B du pr sent textes r glementaires prescrivent des caract ristiques acoustiques minimales qui, si elles ne sont pas satisfaites, pourraient conduire juger les b timents impropres leur appartient au ma tre d ouvrage et au concepteur de prendre en compte, d s l laboration du programme , les configurations particuli res, notamment lorsque le b timent projet est situ dans un secteur tr s calme, lorsqu une demande de confort est exprim e, ou lorsqu une activit sp cifique est pr vue. Pour cela, il leur est conseill de se faire assister par un de risques pris lorsque l on ne se pr occupe pas de l acoustique d un b timent1.