LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE …

1 ISTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE POUR L OBTENTION DU DIPLOME D EXPERTISE COMPTABLE LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTR LE : ROLE de l EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE SEDEGUI BACHIR MAI 2004 REMERCIEMENTS ET DEDICACE Je d die ce memoire ma petite et grande famille ainsi qu toute personne ayant contribu ma formation et mon epanouissement intelectuel et je remercie M Kharbouch Abdelahak, mon directeur de recherche, pour tous ses conseils et tout son soutien. AVANT PROPOS Conform ment aux recommandations du jury d agr ment, des modifications ont t apport es au pr sent m moire afin de tenir compte de toutes les remarques formul es par ce dernier. Ces observations ont t l occasion de d velopper d avantage certaines parties du sujet afin de les enrichir beaucoup plus et augmenter leur int r t pour le lecteur.

2 Ainsi des modifications ont t apport es certaines parties savoir : L tude d taill e du diagnostic des contraintes et des cons quences de la mise en place du MANUEL d organisation COMPTABLE , ainsi que celle de la contribution de l expert COMPTABLE l laboration et la mise en uvre de ce MANUEL ; ont t trait dans une premi re partie ; Une deuxi me partie r serv e au r le du MANUEL d organisation COMPTABLE dans le renforcement du syst me de contr le interne de l entreprise ; Une troisi me partie consacr e la place du MANUEL d organisation COMPTABLE dans la d marche et proc dures d audit Compte tenu de ces modifications, l intitul du sujet a t l g rement modifi et la bibliographie a t enrichie par diverses publications. LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTR LE : ROLE de l EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE. 1. INTRODUCTION Objectif et int r t du m moire ; Cadre l gal et situation de l information COMPTABLE au Maroc ; Le MANUEL d organisation COMPTABLE : Obligation l gale ou n cessit conomique ?

3 Contribution de l expert COMPTABLE dans le cadre de l laboration du MANUEL d organisation COMPTABLE . 2 PREMIERE PARTIE : CONTENU, REGLES ET CONDITIONS D ELABORATION DU MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE Chapitre 1 : Cadre conomique et institutionnel. Section 1 : La situation socio- conomique et environnement g n ral ; Section 2 : Aspects li s aux probl mes de gestion et d organisation COMPTABLE ; Section 3 : Cadre l gal et normes comptables ; Section 4 : La nouvelle mission du commissaire aux comptes ; Section 5 : Contenu et int r t pour les utilisateurs du MANUEL . Chapitre 2 : R flexion sur le contenu du MANUEL d Organisation COMPTABLE ; Section 1 : Difficult d finir le contenu du MANUEL d Organisation COMPTABLE ; Section 2 : Doctrine et exp riences internationales (Cas de la France, de la Tunisie et la communaut des pays de l Afrique de l Ouest) ; Section 3 : R flexion sur la pr sentation du MANUEL d Organisation COMPTABLE ; Section 4 : Limites du ; Chapitre 3 : Approche m thodologique et enjeux Section 1 : R le de l expert COMPTABLE et d marche Section 2 : Importance de la planification et de l organisation de la mission Section 3 : Diagnostic de l entreprise Description et diagnostic de l organisation et des proc dures de l entreprise ; Diagnostic de la fonction et des normes comptables adopt es par l entreprise ; Examen des plans de d veloppement de l entreprise ; Proposition d objectifs et am lioration des proc dures.

4 Section 4 : Elaboration du MANUEL d organisation COMPTABLE ; Section 5 : Formation du personnel et mise en place du MANUEL ; 3 DEUXIEME PARTIE :LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE ET CONTROLE INTERNE Chapitre 1 : Le MANUEL d Organisation COMPTABLE et le contr le interne Section 1 : L organisation COMPTABLE et les principes fondamentaux du contr le interne ; Section 2 : L volution de la comptabilit et ses cons quences sur le contr le interne ; Section 3 : Place du dans les activit s de contr le ; Section 5 : Le MANUEL d Organisation COMPTABLE dans la petite entreprise: une tape vers le contr le interne Chapitre 2 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE : OUTIL de gestion et d am lioration du contr le interne Section 1 : MANUEL d Organisation COMPTABLE moyen d am lioration des performances de l entreprise ; Section 2 : MANUEL d Organisation COMPTABLE moyen de renforcer le contr le interne ; 4 TROISIEME PARTIE : LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE ET AUDIT Chapitre 1 : Le MANUEL d Organisation COMPTABLE et Audit Section 1 : Similitudes entre la d marche de conception du MANUEL et celle de l Audit Section 2 : Audit et syst me d information COMPTABLE ; Section 3 : Normes d audit et proc dures comptables ; Chapitre 2 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE au service de l Audit Section 1 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE moyen d appr ciation et d valuation du contr le interne Section 2 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE et audit des situations interm diaires ; Section 3 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE et audit des comptes consolid s ( MANUEL de consolidation) ; Section 4 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE et les techniques de d tection des risques de fraudes ; 5 CONCLUSION MANUEL d organisation : D finition du contenu et largissement du champ d application.

5 Besoin de normalisation de la mission d laboration du MANUEL d organisation ; N cessit d int grer le MANUEL de proc dure dans le cadre d une organisation g n rale de l entreprise ; L int r t de l actualisation du MANUEL d organisation COMPTABLE ; Respect dans le temps et dans l espace des proc dures internes ; Limites des proc dures de contr le interne ; La responsabilit civile de l expert COMPTABLE dans le cadre de cette mission ; Le cadre conceptuel COMPTABLE traditionnel n cessite une refonte afin de pouvoir r pondre aux nouvelles exigences en mati re de gestion. 6 ANNEXES 7 BIBLIOGRAPHIE 8. LEXIQUE 1 1 - INTRODUCTION Objectif et int r t du m moire Le MANUEL d organisation COMPTABLE en plus de son caract re obligatoire pour les commer ants r alisant un chiffre d affaires toutes taxes comprises de KDH 7 500, est une n cessite pour la gestion des entreprises d une certaine taille. En effet, cons quences de la mondialisation se font ressentir m me au sein des petites et moyennes entreprises au Maroc, qui sont par d finition les plus expos es et les plus vuln rables aux fluctuations conomiques.

6 Seul moyen pour faire face ce d fi qu est la concurrence, c est de se distinguer par la performance et en tant mieux organis et mieux structur pour pouvoir s adapter toutes les situations qui se pr sentent et r duire ainsi le temps n cessaire toute prise de d cision et tre aussi en mesure de ma triser les flux de l entreprise et en particulier les co ts. C est dans cette vision des choses, qu travers ce m moire l accent sera mis sur la n cessit et l int r t pour toute entreprise marocaine de disposer d un MANUEL d organisation COMPTABLE lui permettant de d passer l obligation COMPTABLE pour en faire un OUTIL de gestion et d am lioration des performances de l entreprise. L objectif donc de ce m moire est la contribution l laboration d un MANUEL d organisation COMPTABLE pouvant tre consid r comme un OUTIL de l organisation COMPTABLE devant permettre la ma trise et l am lioration de l information financi re tant au niveau de sa qualit que de celui des d lais n cessaires sa production.

7 La recherche de cet objectif nous conduit : A d montrer qu au-del du fait que le MANUEL d organisation COMPTABLE satisfait une obligation COMPTABLE , il peut s av rer une n cessit pour l entreprise dans la mesure o il permet de contribuer d une mani re g n rale l am lioration des performances de cette derni re ; A tudier la forme et le contenu du MANUEL d organisation COMPTABLE tant donn que la loi ne les a pas clairement d finis. En effet, peu de commentaires avaient t mis par les organismes repr sentatifs des utilisateurs de ce MANUEL (ordre des experts 2 comptables, administration fiscale et entreprise) quant au contenu et la forme du document. Il y a lieu de signaler, que le Conseil r gional des experts comptables de Casablanca et Sud a pr par un projet de MANUEL d Organisation COMPTABLE pr senter au Conseil National de Comptabilit CNC pour approbation ; A proposer une d marche g n rale de conception et d laboration du MANUEL d organisation COMPTABLE ; A constater la n cessit de normaliser le contenu de cette mission dans l int r t de la profession et des entreprises ; A analyser l apport du MANUEL d organisation COMPTABLE au syst me de contr le interne ; A d montrer son utilit pour l auditeur interne ou externe l entreprise.

8 Cadre l gale et situation de l information COMPTABLE au Maroc. L article 4 de la loi n 9-98 relative aux obligations comptables des commer ants, promulgu e par Dahir N 1-12-138 du 25 d cembre 1992, a soumis une certaine cat gorie d entreprises au Maroc, l obligation de disposer d un MANUEL d organisation COMPTABLE . Cette obligation a t confirm e par des dispositions fiscales et celles du code de commerce obligeant ainsi les commer ants se conformer cette obligation. Dix ans apr s la promulgation de la loi COMPTABLE , plusieurs entreprises pourtant soumises cette r gle ne s y sont pas conform es. Pour cela, diff rentes raisons peuvent tre cit es et notamment celles concernant le caract re familial des entreprises au Maroc, la transformation en masse des soci t s anonymes en soci t responsabilit limit e dans le but d chapper au contr le du commissaire aux comptes Le tissu conomique marocain est caract ris par la domination des petites et moyennes entreprises se pr sentant en grande majorit sous la forme de SARL ou entreprise personnelle.

9 Dans ce contexte, le respect de cette obligation ne peut tre raisonnablement v rifi que dans les entreprises soumises au contr le du commissaire aux comptes ou dans certaines mesures, dans celles assist es par un expert COMPTABLE . Dans les autres entreprises concern es par cette obligation, le niveau du management est souvent l origine de la d cision de l entreprise de disposer ou non d un MANUEL d organisation COMPTABLE . 3 L information financi re et COMPTABLE est souvent, dans les entreprises au Maroc, l affaire du responsable de la comptabilit qui est charg de collecter et de traiter cette information afin de pr senter des tats financiers. L information ainsi produite par ce responsable n est souvent utilis e que pour les besoins de la d claration fiscale annuelle ou pour information aux banques. Cette situation s explique par le fait que l information est produite avec un certain retard et qu elle est souvent jug e incompl te et peu pertinente pour les gestionnaires.

10 R sultat, l information COMPTABLE est souvent n glig e au profit de celle que les dirigeants peuvent obtenir en temps r el de leurs collaborateurs acceptant de facto une marge d erreur jug e acceptable pour une prise de d cision. D une mani re g n rale, parce qu elle est produite tardivement et qu elle n est pas toujours v rifi e et contr l e, l information COMPTABLE n occupe pas la place qu elle m rite dans le cadre du syst me d cisionnel des entreprises au Maroc. En effet une information est utile si elle contribue r duire pour le responsable l incertitude de l avenir. Une information a de la valeur si elle est susceptible d affecter la ou les d cisions consid r es 1. Le MANUEL d organisation COMPTABLE : Obligation l gale ou n cessit conomique ? Le MANUEL de proc dure consid r avant tout comme une obligation l gale par les entreprises, peut s av rer d une utilit conomique pour ces derni res dans la mesure o il peut : Constituer un instrument de base pour les contr les internes ; Constituer un instrument pour l application des principes comptables et par cons quent, rendre l information COMPTABLE et financi re plus pertinente en vue d atteindre l image fid le ; Contribuer l identification et la limitation des risques fiscaux travers une meilleure application des r gles fiscales ; Contribuer l acc l ration de la production des tats comptables ; D celer des d faillances au niveau d autres services et fonctions de l entreprise ; Faciliter l int gration et la rotation du personnel notamment dans les services comptables et financiers.