Les maladies professionnelles - INRS

1 Les maladies professionnellesGuide d acc s aux tableaux du r gime g n ral et du r gime agricole de la S curit socialeLes maladies professionnelles dition 2022 Les maladies professionnellesGuide d acc s aux tableaux du r gime g n ral et du r gime agricole de la S curit socialeBrochure INRS labor e par A. Del pineMise jour septembre 2022ED 835 | Septembre 2022 Avant-proposAm liorer l information de tous les publics concern s par les maladies pro-fessionnelles, leur reconnaissance et leur pr vention, tel est l objectif de ce dispositif de reconnaissance des maladies professionnelles peut appa-ra tre complexe et difficilement accessible. La num rotation des tableaux de maladies professionnelles , refl tant la chronologie de leur cr ation, dif-f rente pour le r gime g n ral et le r gime agricole de la S curit sociale, n en facilite pas l acc s qui n en conna t pas l rendre plus ais e la consultation des tableaux des deux r gimes, ce guide comporte une classification double entr e, par sympt mes et par pathologies, d une part, et par agents nocifs et situations de travail, d autre classification par sympt mes et par pathologies devrait faciliter l acc s aux tableaux par le m decin : m decin praticien, g n raliste ou sp cialiste client le mixte (du r gime g n ral et du r gime agricole de la S curit sociale), m decin-conseil, m decin du travail.

2 Ce guide devrait ainsi l aider informer et conseiller son patient, ou le salari dont il assure le suivi m ce la liste d acc s aux tableaux par agents nocifs et situations de travail, ce guide devrait tre galement un outil facilitant le rep rage et l valuation des risques de maladies professionnelles par toutes les personnes partici-pant la pr vention en milieu de travail : m decins du travail, infirmi res, hygi nistes industriels, intervenants en pr vention des risques profession-nels, techniciens de pr vention, ergonomes, membres des instances repr -sentatives du guide s inscrit dans un ensemble d actions d information sur les mala-dies professionnelles dont la finalit est d en am liorer la pr vention. Cette promotion de la pr vention des maladies professionnelles est un des objec-tifs prioritaires de la politique de pr vention des risques professionnels de la Caisse nationale de l assurance maladie aussi bien que de la Mutualit sociale tableaux de ce guide sont disponibles sur le site Ils y sont accompagn s de commentaires explicitant les diff rentes parties de chaque Guide de lecture 62 Les pathologies 93 Les agents en cause 994 Les tableaux des maladies professionnelles 195 R gime g n ral 196 R gime agricole 2735La classification double entr e, par sympt mes et pathologies, d une part, et par agents nocifs et situations de travail, d autre part, devrait faciliter l acc s aux tableaux du r gime g n ral (RG) et du r gime agricole (RA)

3 De la S curit les affections inscrites aux tableaux et donc indemnisables dans ce cadre, il faut imp -rativement se r f rer au tableau vis avant de r diger le certificat descriptif initial destin au salari , auquel il incombe de d clarer lui-m me sa maladie. Cela est d autant plus n cessaire que des oublis ou des erreurs auront pu, in vitablement, se glis-ser dans cette classification. Par ailleurs, la liste et le contenu des tableaux sont en constante volution. Il y a donc lieu de s assurer de l ab-sence de modification des tableaux existants ou de cr ation de nouveaux tableaux depuis l di-tion de cet double classification a t tablie de mani re reprendre int gralement, mais stric-tement, la terminologie retenue par le l gisla-teur dans l intitul et le contenu des tableaux, abstraction faite de toute interpr tation faisant appel aux notions de nosologie ou de modes de consultation sont possibles, en fonction des l ments disponibles La classification par sympt mes et patholo-gies, regroup s en quatorze grandes rubriques, permet de rechercher si un sympt me ou une pathologie peut tre imputable un agent nocif ou une situation de travail particuli re, avec renvoi vers le (ou les) tableau(x) correspon-dant(s) du RG ou du RA.

4 Le lexique alphab tique par agents nocifs et situations de travail renvoie au num ro du (ou des) tableau(x), ainsi qu aux quatorze grandes classes de pathologies pr cit es. Les tableaux du RG et du RA (reproduits in extenso) auxquels le lecteur doit toujours se reporter. Malgr toute l attention apport e la r alisation de ce guide, des erreurs peuvent persister dans les tableaux. Seule la pr sen-tation telle qu elle appara t au Journal officiel fait de lectureTrois exigences doivent tre satisfaites pour qu une affection puisse tre prise en charge au titre des tableaux des maladies professionnelles Sympt mes ou pathologies figurant au tableau correspondant : la symptomatologie pr sum e professionnelle doit figurer dans la colonne de gauche des tableaux, d signation des maladies .Attention ! Parfois des crit res de diagnostic sont exig s :Le signe m (plac avant les num ros de tableaux) de la classification par sympt mes et pathologies indique la n cessit d examens compl mentaires ou de conditions particuli res pour la reconnais-sance d une maladie professionnelle, dans l un ou l autre des r gimes de S curit sociale ou dans les deux r gimes.

5 Exposition professionnelle habituelle un risque mentionn dans les tableaux : seuls les agents nocifs ou situations de travail num r s peuvent tre pris en consid liste des travaux (colonne de droite des tableaux) peut tre : indicative (1) : la maladie professionnelle peut alors tre reconnue quel que soit le type de travail ; limitative (2) : le travail doit figurer express -ment dans cette colonne pour que la mala-die puisse tre reconnue au titre des maladies tableau est alors rep r dans la classification par sympt mes et pathologies l aide du signe qui indique que la liste des travaux est dur e minimale d exposition au risque (2) est parfois exig e (elle figure le plus souvent dans la colonne du D lai de prise en charge ). Affection constat e dans les d lais r gle-mentaires (2) : le d lai de prise en charge fait l objet de la colonne centrale des tableaux.

6 (1) Remarque relative aux tableaux nos 44 et 45 du r gime agri-cole : il est fait mention pour ces tableaux, la liste indicative des travaux de la manipulation de tous produits . Il est vident qu en ce qui concerne ces tableaux la classification par agents (2e partie de l ouvrage) ne saurait tre exhaustive.(2) Rappelons que dans le cadre du syst me compl mentaire de reconnaissance, une maladie pourra tre reconnue et indemnis e comme professionnelle, m me si l une ou plusieurs de ces conditions ne sont pas pathologies9 Les pathologies 1. Pathologie broncho-pulmonaire et pleurale 2. Pathologie cardiaque et vasculaire 3. Pathologie cutan e et muqueuse 4. Pathologie digestive, gastro-intestinale et h patique 5. maladies infectieuses et parasitaires 6. Intoxications aigu s 7. Pathologie neurologique, musculaire et psychiatrique 8.

7 Pathologie de l il et de la vision 9. Pathologie ORL et stomatologique 10. Pathologie osseuse, articulaire et p riarticulaire 11. Pathologie r nale, v sicale et g nitale 12. Pathologie du sang et des organes h matopo tiques 14. Autres 13. Cancers1112 Cette classification a t tablie en reprenant strictement la terminologie de l nonc et du contenu des tableaux et en refusant toute inter-pr tation nosologique et physiopathologique. D autre part, pour faciliter les recherches, elle a t tablie avec un parti pris de redondance, au m pris de toute rigueur nosologique ou phy-siopathologique (c est ainsi que, par exemple, les vertiges sont r pertori s syst matiquement au chapitre Pathologie neurologique et au chapitre Pathologie ORL , quelle qu en soit la cause).AVERTISSEMENT13 Pathologie 1 broncho-pulmonaire et pleurale1.

8 Pathologie broncho-pulmonaire1. SyndromeS aiguS2. aSthmeS ou dySpn eS aSthmatiformeS3. Broncho-alv oliteS4. manifeStationS reSpiratoireS chroniqueS5. pathologie infectieuSe6. granulomeS7. cancerS8. n croSe cavitaire aSeptique complication de pneumoconioSeS2. Pathologie pleurale1. fiBroSe2. pleur SieS3. l SionS pleuro-pneumoconiotiqueS type rhumato de4. pneumothorax Spontan 5. tumeurS14 RG RA RG RA11 Pathologie broncho-pul monaire et pleurale 11RG = R GIME G N RAL - RA = R GIME AGRICOLE1. Pathologie broncho-pulmonaire1. SyndromeS aiguSa) Syndromes irritatifs et broncho-pneumopathies aigu sAcide fluorhydrique 32 -B ryllium et ses compos s m 33 -(broncho-pneumopathie aigu ou subaigu )Bromoxynil 14 13 Cadmium et ses compos s 61 42 Carbures m talliques fritt s I 70bis - ou fondus contenant du cobalt(syndrome respiratoire irritatif)Dinitro-orthocr sol 14 13 Dinitroph nols 14 13 Dinoseb 14 13 Dinoterbe 14 13 Fluor, acide fluorhydrique 32 -et ses sels min rauxHydroxybenzonitrile 14 13(d riv s halog n s)Ioxynil 14 13 Isocyanates organiques m 62 43(syndrome bronchique r cidivant, pneumopathie interstitielle aigu )Pentachloroph nol 14 13et pentachloroph natesPh nol (d riv s nitr s)

9 14 13S l nium et ses d riv s min raux 75 -(affections des voies a riennes)b) d me aigu du poumonAcide fluorhydrique 32 -Bromoxynil 14 13 Carbamates h t rocycliques 34 11anticholinest rasiquesDinitro-orthocr sol 14 13 Dinitroph nols 14 13 Dinoseb 14 13 Dinoterbe 14 13 Fluor, acide fluorhydrique 32 -et ses sels min rauxHydroxybenzonitrile 14 13(d riv s halog n s)Ioxynil 14 13 Organophosphor s m 34 11anticholinest rasiquesPentachloroph nol 14 13et pentachloroph natesPh nol (d riv s nitr s) 14 13 Phosphates, pyrophosphates m 34 11et thiophosphates d alcoyle,d aryle ou d alcoylarylePhosphoramides m 34 11S l nium et ses d riv s 75 -min rauxc) Insuffisance respiratoire aigu Arsenic et ses compos s 20A 10 Bmin raux (dyspn e aigu )Asbestose (amiante) 30A -Graphitose 25B -Kaolinose 25B 22 BPneumoconiose du houilleur 25C -Schistose 25A 22 ASilicose 25A 22 ATalcose 25B 22Bd) Syndrome respiratoire obstructif aiguPoussi res textiles v g tales : Chanvre m I 90A 54A Coton m I 90A 54A Lin m I 90A 54A Sisal m I 90A 54A (oppression thoracique survenant habituellement apr s une interruption d exposition au risque d au moins 36 heures et se manifestant quelques heures apr s la reprise de l exposition au risque.

10 Byssinose et affections apparent es)14 RG RA RG RA11 Pathologie broncho-pulmonaire et pleurale 11RG = R GIME G N RAL - RA = R GIME AGRICOLERG = R GIME G N RAL - RA = R GIME AGRICOLE15 RG RA RG RA11 Pathologie broncho-pul monaire et pleurale 112. aSthmeS ou dySpn eS aSthmatiformeSLe tableau 45 A du r gime agricole, la diff rence du r gime g n ral, r pare asthme ou dyspn e asthmatiforme pour la manipulation ou l emploi habituels, dans la profession, de tous produits. Ne figurent donc ici pour le RA que les produits figurant d autres tableaux de ce r gime renvoyant au tableau 45 A. L toile indiquant une liste limitative des travaux ne concerne que les tableaux du r gime g n chromique m I 10bis -Acryloylamines (colorants) m I 66 -Adraganthe (gomme) m I 66 -Alcool furfurylique m 74 -Ald hyde formique m 43 45 Aet ses polym resAlpham thyl-dopa m I 66 -et ses pr curseursAmbrette (r sidus m I 66 -d extraction des huiles)Amines aliphatiques m 49bis -Amines aromatiques, m 15bis -leurs sels et leurs d riv sAmmoniums quaternaires m I 66 45 Aet ses d riv s ( manations)