Example: bankruptcy
RGPD – NOUVEAU RÈGLEMENT EUROPEEN EN …
© Marie-Laure Van Rillaer - Union des Villes et Communes de Wallonie asbl RGPD – NOUVEAU RÈGLEMENT EUROPEEN EN MATIERE DE PRO TECTION DE LA VIE PRIVEE
Tags:
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Documents from same domain
UN AGENT ADMINISTRATIF AU SERVICE …
www.uvcw.be- rencontre avec un jury composé de membres de l’administration communale et du Collège communal afin de juger des capacités d’accueil et d’écoute ainsi que de la
LEGIONELLOSE FICHE D'INFORMATION ET DE …
www.uvcw.beUnion des Villes et Communes de Wallonie – Fédération des CPAS Objet: cb sur serveur – site internet – jmr – fiche prevention legionellose 0804
Actes et travaux - UVCW
www.uvcw.beActes et travaux relatifs aux arbres Aperçu de la réglementation applicable eNvIRoNNeMeNT L es arbres et les haies font partie intégrante du …
CATALOGUE DE FORMATIONS AIDES FAMILIALES …
www.uvcw.be2 CATALOGUE DE FORMATIONS AIDES FAMILIALES 2017 La formation continuée des aides familiales constitue pour le Centre de Formation un axe d’investissement important dans le souci de valoriser la profession et d’ac-
DISPOSITIONS APPLICABLES AU CONTRAT DE …
www.uvcw.bedispositions applicables au contrat de travail article 60§7 avec mise a disposition d'une asbl, d'un cpas, d'une intercommunale ou d'une entreprise d'economie
100318-26 Energie2 FR [Mode de compatibilité
www.uvcw.be2 Toiture chaude 1Protection 2 Etanchéité 3 Isolant 4 Pare-vapeur 5 Support La toiturechaude désigne la toitureplatedont l'isolantest placé sur le
CRITÈRES D’ATTRIBUTION: CHOIX, PONDÉRATION, …
www.uvcw.be3 Une fois le mode de passation déterminé, il convient, en appel d’offres et en procédure négociée, de choisir les critères d’attribution qui feront partie intégrante du cahier de charges ou des documents
Association de la Ville et des Communes de la …
www.uvcw.beDe l’expérience de la Cellule Personnes disparues de la police fédérale4, plusieurs leçons ont été tirées en matière de fugue de personnes atteintes de démence:
I Règlement de travail : quelles obligations - uvcw.be
www.uvcw.be27 uvcw I Janvier 2016 I n°904 I Focus est évident que les horaires de travail doivent respecter les règles en matière de durée de travail. Sur ce point, rappe-
Nouvelle réglementation des marchés publics : de ...
www.uvcw.beOCTOBRE 2016, 13Mouvement Communal 911 FOCUS | dicateurs, dans le but de garan-tir que les services publics dont ils doivent assurer la prestation
Related documents
LES NOUVEAUTES EN MATIERE DE ... - cheuvreux …
www.cheuvreux-notaires.fr« Les nouveautés en matière de réglementation « amiante « à propos des arrêtés du 12, 14 et 21 décembre 2012» – Droit Immobilier –
NOUVEAUTES EN MATIERE DE RECUPERATION DES …
www.laforet-lg.com2 UNIS - 60, rue Saint Lazare – 75009 PARIS unis-immo.fr / Tel : 01 55 32 01 00 – Fax : 01 55 32 09 99 / unis@unis-immo.fr Syndicat professionnel immatriculé à la Préfecture de …
Nouveautés en matière de Contrôle Atmosphérique
travail-emploi.gouv.fr2 Plan de l’exposé • Protection des travailleurs contre le Risque Chimique • Obligations de mesurage • En pratique… • Réalisation des contrôles réglementaires
Nouveautés en matière de précompte mobilier - …
www.herve-law.beet 2° les dividendes effectivement alloués ou attribués aux actionnaires comme bénéfice de la période imposable durant laquelle ladite opération a lieu.
TAXE SUR LES VÉHICULES DE SOCIÉTÉS - …
www.impots.gouv.frPage 2 I - Les sociétés imposables à la taxe sur les véhicules des sociétés Sont passibles de la taxe : les sociétés de toute nature, quel qu’en soit la forme ou l’objet ;