COURS DE COMPTABILITE GENERALE

1 COURS DE COMPTABILITE GENERALE (Syst me comptable OHADAO bjectifs sp cifiquesL objectif de ce COURS est de donner aux tudiants les fondamentaux de lacomptabilit g n rale afin de les amener, dans un premier temps, comprendre les techniques de base de cette discipline et, dans un secondtemps comprendre, travers l organisation des travaux comptables, lesdiff rents traitements des pi ces de base jusqu la confection des tats desynth se, particuli rement le compte de r sultat et le gie p dagogiqueLes diff rents th mes abord s dans ce COURS feront l objet d applications ce quifavorisera une meilleure compr hension des techniques d velopp es. Aussi,reviendra-t-il aux tudiants de faire l effort de lire les COURS et surtout des entra ner en reprenant les applications trait es dans ce COURS et dans d autresmanuels de comptabilit g n DU COURSP remi re partie : FONDEMENT DE LA COMPTABILITEMODELE DE LA COMPTABILITEC hapitre 1.)

2 Les objectifs de la comptabilit I- D finition de la comptabilit 1)1) Les donn es de base chiffr es2)2) Le traitement comptable3)3) Les tats de synth seII- Les objectifs de la comptabilit 1) Mesurer la richesse cr e et contr ler son partage2) Fournir un moyen de preuve dans la vie des affaires3) Fournir un outil d aide la d cision4) Fournir une base pour le diagnostic conomique et financier5) Fournir une base pour la synth se et la pr vision macro- conomique6) Fournir un instrument de r gulation socialeChapitre 2 : La R glementation comptableI- Les sources du droit comptable1) Les trait s internationaux2) Les textes l gislatifs3) La jurisprudence4) La doctrine nationale et internationaleII- La normalisation comptableChapitre 3.

3 Les Principes fondamentaux du mod le comptableI- L enregistrement des flux conomiques1) Le principe de la partie double2) Le compteII- L organisation des comptes1) Les comptes de situation2) Les comptes de gestion3) Le plan comptable4) Les principes directeurs du droit comptableIII- L organisation des travaux comptables1) Les sources l gales de l organisation comptables2) L encha nement des travaux comptable3) L application2LA COMPTABILISATION DE L ACTIVITEC hapitre 4 : La taxe sur la valeur ajout e (TVA)I- Le m canisme de la TVA1) Le Principe2) Le calcul de la TVA3) La relation la valeur ajout eII- Le champ d application de la TVA1) Les assujettis2) Les op rations taxables3) Le seuil d assujettissement4) Les exon rations5) La territorialit III- Le fait g n rateur et l exigibilit 1) Le fait g n rateur2) L exigibilit IV- Les comptes de TVAC hapitre 5.

4 Les relations avec les clients et fournisseursI- Les r gles de base de la facturation1) D finition et pr sentation de la facture2) Les l ments de la facture3) La conservation de la facture4) Les r ductions accord es5) Les diff rentes cat gories de facturesII- Calcul et comptabilisation de factures de doit1)Principe2)Factures de doit avec escompte conditionnel3)applicationsIII- Calcul et comptabilisation des factures d avoir1)Principe2)ApplicationsIV- Les frais accessoires li s aux achats1)Principe2)Cas particulier des frais de transport3)Avances et acomptes sur commandes3 Chapitre 6 : Les emballages commerciauxI- Typologie d emballagesII- Les achats d emballagesIII- Les pr ts d emballages titre gratuit et les locationsIV- La consignation d emballages1)M canisme de consignation2)D consignation d emballages3)Cas de non restitution4)applicationsChapitre 7 : Relations avec les prestataires de servicesI- La prestation de services1)1) Principe2)2) Le plan de compteII- TVA sur prestation de services3)Principe4)ApplicationsChapitre 8.

5 Les relations avec le personnel et les organismes sociauxI- La r mun ration du personnel de l entreprise1) Les l ments du salaire2) Les cotisations la charge de l employeur3) Les retenues sur salaires4) La comptabilisation des salaires5) ApplicationsII- Le personnel ext rieur l entrepriseChapitre 9 : Les relations avec l administrationI- L imp t sur le b n fice1)1) L imp t sur les soci t s2)2) L imp t sur le revenu des personnes physiques3)3) ApplicationsII- L imp t sur le chiffre d affaires4)Principe5)La d claration de TVA6)Application 4 Chapitre 10 : Les investissements et leur financementI- Les immobilisations incorporelles et corporelles1) Typologie des immobilisations incorporelles et corporelles2) Evaluation des immobilisations3) ComptabilisationII- Les immobilisations financi res1) Typologie des immobilisations financi res2) Evaluation des immobilisations financi res3) ComptabilisationIII- Le Financement des investissementsIV- Les op rations de d sinvestissementChapitre 11.

6 Les op rations de tr sorerieI- Les r glements en esp cesII- Les r glements par ch quesIII- Les r glements par virementsIV- Les r glements par cartes bancairesV- Les r glements par effets de commerce1)L entreprise et les effets2)La comptabilisation des effets3)Les difficult s de recouvrement4)applicationsVI- L tat de rapprochement bancaire1)Principe2)M thode3)application5 PREMIERE PARTIE : FONDEMENT DE LA COMPTABILITESERIE 1- MODELE DE LA COMPTABILITEC hapitre 1- LES OBJECTIFS DE LA COMPTABILITELa gestion d une entreprise conduit faire des choix, prendre des d cisions dans le but der aliser des objectifs dont le principal est la r alisation d un profit gestion de l entreprise suppose donc des d cisions courantes qui engagent l entreprise surle court terme et des d cisions strat giques qui l engagent sur le long terme.

7 La gestion doit tre efficiente, en d autres termes, elle doit prendre en compte des contraintes conomiques etjuridiques et s appuyer sur des outils d aide la d cision telle que la comptabilit .I- D finition de la comptabilit financi reLa comptabilit est un syst me d organisation de l information financi re permettant de saisir,de classer, enregistrer des donn es de base chiffr es et pr senter des tats refl tant, leur dated arr t , une image fid le du patrimoine, de la situation financi re et du r sultat d une entit (entreprise, association, administration etc.)1) Quelles sont les donn es de base chiffr es ?Ces donn es ont pour origine des flux conomiques qui naissent des changes entre les unit s conomiques, l entreprise et son environnement.

8 Flux physiques ou r elsflux financiers6salari sFournisseursBanquesEtat & collect PublActionnairesOU ASSOCIESE ntrepriseClients2) En quoi consiste le traitement comptable ?Les pi ces justificatives tels que les factures, les ch ques, les feuilles de paie, les pi ces decaisse et d autres encore et par cat gorie d op rations (achats, ventes, r ) sontclass es, saisies et enregistr es gr ce au moyen s informatiques, dans les registres de travailau jour le diff rents traitements permettent de : conserver la m moire des op rations qui rythment la vie de l entreprise chaque ann eou exercice ; conna tre tout moment la situation de la tr sorerie ; produire de fa on intermittente des tats de synth se (bilan, compte de r sultat, tableaude financement des ressources et emplois, l annexe.

9 3) De quels tats s agit-il ?Il s agit des comptes annuels encore appel s documents de synth seLes l ments forment un tout indissociable d crivant de fa on r guli re et sinc re les v nements, op rations et situation de l exercice pour donner une image fid le du patrimoine,de la situation financi re et du r sultat de l tats financiers, selon le syst me comptable OHADA sont rendus obligatoire en tout ouen partie selon la taille des entreprises appr ci e selon des crit res de chiffre d entreprise est, sauf exception li e sa taille, soumise au syst me normal depr sentation des tats financiers et de tenue des comptes. Un syst me all g est pr vu pourles entreprises dont le chiffre d affaires n exc de pas cent millions ( ) de tr s petites entreprises sont assujetties, sauf utilisation de l un des deux syst mes ci-dessus un syst me minimal de tr soreriea) Le bilanC est une photographie du patrimoine de l entreprise un moment donn ( la cl ture del exercice en g n ral).

10 Il se pr sente sous la forme d un tableau deux parties :7 Documents de synth(Comptes annuels)BILANC ompte de r sultatTAFIRE annexeACTIFPASSIFACTIF IMMOBILISEI mmobilisations incorporellesImmobilisations corporellesImmobilisations financi resACTIF CIRCULANTA ctif circulant HAOS tocksCr ances et emplois assimil sTRESORERIE ACTIFT itres de placementBanques & CCPC aisseCAPITAUX PROPRESC apitalR servesR sultat de l exerciceDETTES FINANCIERES & RESS ASSIME mpruntsDettes de cr dit-bailPASSIF CIRCULANTD ettes circulantes HAOF ournisseurs d exploitationDettes sociales & dettes fiscalesAutres dettesTRESORERIE PASSIFB anques et cr dit d escompteBanques cr dits de tr sorerie et d couvertsTOTAL ACTIFTOTAL PASSIFLes capitaux propres constituent les ressources de