DU TELETRAVAIL AU TRAVAIL MOBILE Un enjeu …

1 1 DU TELETRAVAIL AU TRAVAIL MOBILE Un enjeu de modernisation de l conomie fran aise RAPPORT AU PREMIER MINISTRE PIERRE MOREL-A-LHUISSIER DEPUTE DE LA LOZERE PARLEMENTAIRE EN MISSION Rapporteurs : Jean-Claude BARROIS, contr leur g n ral conomique et financier Christian GAL, Inspecteur g n ral des affaires sociales 2 Sommaire pages Lettres de mission 5 Avant propos 8 Synth se

2 10 I D finitions champs de l tude 14 I 1 Le t l TRAVAIL domicile 16 I 2 Les travailleurs nomades 16 I 3 Les t l centres 16 I 4 Le TRAVAIL en r seau 16 II L tat des lieux en France forces et faiblesses 18 II 1 Une premi re approche globale II - 1 a Une photographie de la situation 18 II 1 b Des comparaisons internationales 20 II 2 Le t l TRAVAIL dans le secteur priv II 2 a L volution du t l TRAVAIL 26 II 2 b Des exp riences significatives mais d importance in gale 27 II 2 c Un r le incitatif modeste des pouvoirs publics 40 II 2 d Des blocages structurels et psychologiques 45 II 3 Salariat et travailleurs ind pendants III 3 a Le salariat correspond une situation juridique claire 46 III 3 b Le travailleur ind pendant.

3 Sa probl matique face au t l TRAVAIL 50 II 4 Le t l TRAVAIL dans la fonction publique : une grande diversit 52 II 4 a Le t l TRAVAIL domicile 53 II 4 b Le t l TRAVAIL nomade 57 II 4 c Les t l centres 60 II 4 d Le t l TRAVAIL en r seau 60 II 4 e Un cas particulier ; le t l enseignement 66 II 4 f L approche budg taire 68 II 5 Les partenaires sociaux et le t l TRAVAIL 69 3 III 5 a La position des partenaires sociaux 69 III 5 b Les cons quences des accords 75 II 6 Le t l TRAVAIL et l quipement technique des r seaux 77 III D velopper le t l TRAVAIL 78 III 1 Une dynamique d am nagement du territoire III 1 a La ville et sa banlieue 79 III 1 b Maintenir une population

4 Dans les zones rurales d favoris es 80 et revitaliser l activit conomique III 1 c Un nouveau mode d occupation du territoire ? 82 III 2 Favoriser le t l TRAVAIL dans le secteur priv . 83 III 2 a L initiative des t l centres ruraux: une tentative en devenir 83 A. Les initiatives 83 B. Les exp riences en cours 85 III 2 b D velopper le t l TRAVAIL salari 88 A. Une politique publique incitative vis vis des collectivit s, des entreprises et des personnes 88 B.

5 Une action coh rente, m diatis e et suivie 89 C. L accompagnement : la formation (exp riences de l AFPA) 90 III 3 Une politique publique pour favoriser le t l TRAVAIL dans le secteur public III 3 a Faire savoir 91 III 2 b Introduire le t l TRAVAIL dans l ordre des pr occupations normales du dialogue social. 91 III 3 c R nover et diffuser les outils de gestion des t l travailleurs 92 III 4 Susciter des exp rimentations 93 III 5 Le cas particulier des publics sensibles : pour une politique cibl e 95 III 6 Le t l TRAVAIL .

6 Une solution pour faire face des situations exceptionnelles 96 III 6 a Le plan de lutte contre la grippe aviaire 97 III 6 b De nouvelles applications dans des situations difficiles 97 IV Une politique de promotion du t l TRAVAIL 98 4IV 1 Des mesures techniques adapt es chacun des deux secteurs 99 IV 1 - a Dans le secteur priv 99 IV 1 - b Dans le secteur public 101 IV 2 L indispensable impulsion politique 103 LISTE DES ANNEXES Annexes I Liste des personnes auditionn es 104 Annexes II T moignages de fonctionnaires t l travailleurs 108 Annexe III Plan grippe aviaire consacr au t l TRAVAIL 116 Annexe IV Point sur les dispositifs fiscaux existants ou ayant exist 118 Annexe V Le TRAVAIL MOBILE en Su de 120 Annexe VI Le t l TRAVAIL en Italie

7 122 Annexe VII Le t l TRAVAIL aux Etats-Unis 124 Annexe VIII Le t l TRAVAIL au Japon 127 Annexe IX Le t l TRAVAIL en Espagne 133 Annexe X Contribution du Forum des Droits sur l Internet 135 Annexe XI Synth se du rapport des partenaires sociaux europ ens 138 Annexe XII Autres contributions 143 Annexe XIII

8 Sources documentaires 144 * * 5 Lettres de mission 6 7 8 Avant-propos T l TRAVAIL . Terme souvent galvaud , pr texte de nombreux colloques, la fois d pass pour certains, d actualit pour d autres, concept d am nagement du territoire et s same de l emploi de demain, il tait incontestablement n cessaire de se pencher sur ce concept la lumi re des exp riences dans le monde entier et des pratiques fran aises.

9 Aborder le secteur du t l TRAVAIL , c est aborder celui des nouvelles technologies. Les technologies de l information et de la communication (TIC) sont en perp tuelle volution. Les progr s de la technologie rendent en permanence obsol tes des produits pourtant r cents. L objet de ce rapport n est pas d aborder le d veloppement des TIC en soi, mais d tudier si ces derni res dans leur tat actuel et dans leur configuration future peuvent apporter des l ments de progr s au monde du TRAVAIL , dans les administrations comme dans les entreprises, si elles sont de nature am liorer la comp titivit globale de l conomie fran aise.

10 Les avis objectifs sur le sujet sont rares. Non seulement convient-il de se d fier de quelques z lotes des TIC qui voient dans ce secteur un nouvel avenir ind passable pour le monde du TRAVAIL , mais encore l essentiel de l information disponible est ma tris e par les entreprises dont l objectif est n cessairement int ress . Dans