Guide des bonnes pratiques - hydroquebec.com

1 Int gration visuelle des installations de branchement aux b timents r sidentielsGuide des bonnes pratiquesGuide des bonnes pratiquesL gende Fiches techniquesRECOMMAND ACCEPTAblE viTERRACCORDEMENT EXiSTANTR SEAU bASSE TENSiONliGNE DE lOTEMbASECOFFRET DE bRANCHEMENTS il n est pas indiqu , il est, par d faut, juxtapos au D HYDRO-QU bECPOTEAU DU Cli ENTF rais assum s par le client en sus des frais de G TATiONb TiMENTFEN TREACC S Pi TONNiER ET PORTEENTR ERUEP Ri N Ci PA U X S Y Mb O l E S U Ti l iS Sl l l rue principale Guide DES bonnes pratiques Int gration visuelle des installations de branchement aux b timents r sidentielsGuide des bonnes pratiques Guide DES bonnes PRATIQUESL ettre des partenairesLa population est de plus en plus sensible aux l ments qui ont un impact sur l environnement. La pr servation et la mise en valeur des paysages, l esth tique des b timents, l int gration harmonieuse du mobilier urbain et des services publics sont autant de facteurs qui assurent la qualit du milieu de vie.

2 Mais une question se pose : les installations de branchement des b timents r sidentiels peuvent-elles se faire plus discr tes ?Saisissant l occasion d agir de fa on concert e, plusieurs intervenants se sont joints Hydro-Qu bec pour explorer des avenues qui favoriseront une int gration optimale des installations de branchement en milieu r sidentiel. Le pr sent Guide est le fruit de cette r flexion collective. Il sugg re des fa ons de faire adapt es pour faciliter l int gration visuelle et fonctionnelle des quipements de branchement et de mesure aux b timents r sidentiels, tout en tenant compte de la r glementation. l aide de cas concrets, il propose diverses solutions visant le meilleur emplacement des installations de branchement, tant pour les constructions neuves que pour la r novation de b timents esp rons que le pr sent Guide constituera un outil de r f rence des plus utiles pour l ensemble des intervenants concern s par la mise en uvre de projets de construction et de r novation r sidentielles.

3 Guide DES bonnes pratiques Le pr sent Guide s inscrit dans la suite logique des efforts d ploy s par Hydro-Qu bec pour mieux int grer son r seau de distribution l environnement naturel et b ti. En effet, il importe de tenir compte de l interface entre le r seau basse tension et les b timents r sidentiels faible densit d occupation. Les points de raccordement au r seau a rien ou souterrain, les m ts de branchement, les compteurs ainsi que les canalisations lectriques sont autant d l ments qui peuvent avoir un impact visuel n gatif sur l environnement b meilleure approche consiste rechercher des solutions efficaces qui permettent de respecter le caract re architectural et les particularit s de chaque b timent dans le cadre de projets de construction ou de r novation. Dans cette optique, il est pr f rable d opter pour des installations discr tes tout en assurant l acc s aux compteurs.

4 Ce Guide propose de bonnes pratiques pour favoriser la qualit de l int gration visuelle et fonctionnelle des installations de branchement r sidentielles. Il n a pas de port e normative, mais vise les objectifs suivants : fournir des solutions adapt es tout en tenant compte de la r glementation en vigueur ; sensibiliser les divers intervenants la probl matique de l int gration visuelle des quipements de branchement et de mesure aux b timents r sidentiels ; mieux planifier leur emplacement en fonction de crit res pr n existe pas de m thode parfaite pour assurer une int gration harmonieuse des installations de branchement aux b timents r sidentiels. Chaque cas est particulier et chaque b timent a ses caract ristiques propres. Le pr sent Guide propose une d marche d analyse fond e sur le choix optimal de l empla-cement des quipements et sur l application de mesures d att nuation simples, assorties d exemples.

5 Il d crit les r les et responsabilit s des intervenants et le cadre r glementaire. Il contient une s rie de fiches techniques qui pr sentent un ventail de solutions adapt es aux situations les plus courantes, qu il s agisse de travaux visant le r seau ou les b timents. Des mesures d att nuation g n rales et particuli res y sont aussi pr sent es, et un glossaire d finit les principaux termes utilis s. Introduction Guide DES bonnes pratiques Table des mati resSection R les et responsabilit s 7 R glementation 9 Pr sentation des fiches techniques 10 Section Fiches techniques Nouveaux lotissements R seau a rien sur rue Fiche 1 B timent isol 12 Fiche 2 B timent jumel 14 Fiche 3 B timent en rang e 16 R seau a rien hors rue Fiche 4 B timent isol 18 Fiche 5 B timent jumel 20 Fiche 6 B timent en rang e 22 R seau souterrain Fiche 7 B timent isol 24 Fiche 8 B timent jumel 26 Fiche 9 B timent en rang e 28 Section Fiches techniques Modification du r seau Enfouissement Fiche 10 B timent isol 32 Fiche 11 B timent jumel 34 Fiche 12 B timent en rang e 36 D placement (r seau a rien sur rue r seau a rien hors rue)

6 Fiche 13 B timent isol 38 Fiche 14 B timent jumel 40 Fiche 15 B timent en rang e 42 Cas particuliers Fiche 16 Modification ou remplacement du branchement du client 44 Fiche 17 Chevalets existants 45 Fiche 18 Milieu patrimonial : b timent isol 47 Fiche 19 Milieu patrimonial : implantation en dents de scie 48 Section 4 Mesures d att nuation Emplacement des ouvertures 52 Am nagement paysager 53 l ments architecturaux 54 Autres 58 Section Glossaire 62 Bibliographie 64 Section 1R les et responsabilit s 7R glementation 9Pr sentation des fiches techniques 10R les et responsabilit sR glementation1L int gration des installations de branchement aux b timents r sidentiels fait appel la contribution de plusieurs sp cialistes. Les architectes, les technologues professionnels, les ing nieurs, les arpenteurs-g om tres et les concepteurs interviennent d s l laboration d un projet, avant le d but des travaux.

7 Dans certains cas, les propri taires peuvent aussi intervenir. La planification ad quate de l emplacement de l quipement par l ensemble des intervenants demeure le meilleur moyen d en assurer l int gration visuelle harmonieuse. tapes relatives l installation de l quipement de branchement d un b timent r sidentiel Guide DES bonnes pratiques Hydro-Qu bec tape optionnelleEntrepreneur etma tre lectricienHydro-Qu becHydro-Qu becMunicipalit Formuler la demande d alimentationInstaller l quipement de branchementRecevoir et traiter la demandeAdopter des dispositions r glementairesD livrer les permis ou les certificats n cessaires V rifier la r glementation municipale et obtenir les autorisations n cessairesInformer le client des diff rentes options d installation (conduits et compteurs)Confirmer l emplacement du point de raccordement au r seauValider la conformit de l'installation et raccorder celle-ci au r seauInspecter les travauxDemander l emplacement du point de raccordement au r seauRecommand (r seau inexistant)

8 R les et responsabilit s Guide DES bonnes PRATIQUESMa tre lectricien Demander le service d lectricit . Remplir le formulaire Demande d alimentation et d claration de travaux. Respecter la r glementation en vigueur. Installer le syst me lectrique du b timent. Raccorder le syst me au coffret de branchement. Installer l embase du compteur, le m t de branchement et les canalisations, s il y a Respecter la r glementation municipale. R aliser les travaux selon les plans et bec Implanter le r seau de distribution d lectricit . V rifier la conformit des travaux avec la norme , Sevice d lectricit en basse tention. Installer le branchement basse tension et le Adopter, s il y a lieu, des dispositions r glementaires concernant les installations de branchement des b timents r sidentiels faible densit d occupation. Faire respecter ces les et responsabilit s (suite) Guide DES bonnes pratiques Divers r glements, normes et lois s appliquent l emplacement des branchements r sidentiels.

9 Jusqu maintenant, la r glemen-tation a t adopt e en fonction des crit res et des contraintes propres chaque groupe d intervenants, sans pr occupation r elle de l esth tique des b glementationNoRMeS eT R gLeMeNTSH ydro-Qu bec Service d lectricit en basse tension, norme e. - 0 Cette norme d finit les conditions relatives la fourniture de l lectricit en basse du Qu becCode de construction du Qu bec, chapitre V lectricit Ce code tablit les normes de s curit relatives l installation et l entretien de l appareillage gLeMeNTATIoN MUNICIPALeChaque municipalit a le pouvoir d adopter des dispositions r glementaires sur l int gration visuelle des installations de branchement r sidentielles. C est ce qu ont fait la plupart des grandes villes, des arrondissements et des municipalit s locales. Avant d entamer des travaux, il est essentiel de v rifier si la municipalit s est dot e d un r glement en la mati re en communiquant avec le service d urbanisme.

10 Les coordonn es des municipalit s se trouvent sur le site Internet du minist re des Affaires municipales et des R gions, au sous l onglet R pertoire des municipalit gLeMeNTATIoN PRoVINCIALeLoi sur les biens culturels du Qu bec labor e par le minist re de la Culture et des Communications du Qu bec, cette loi a pr s ance sur toute autre dans le cadre de travaux effectu s en milieu patrimonial. Tout projet qui risque de compromettre l int grit des immeubles ou des sites reconnus ou class s doit donner lieu l mission d un certificat d autorisation sign par le ministre avant le d but des pertoire du patrimoine culturel du Qu bec 0 Guide DES bonnes PRATIQUESLes fiches techniques montrent l emplacement de l quipement de branchement sur le b timent. Si l quipement est peu visible, l impact visuel sera minime. Chaque fiche est pr sent e selon le mod le suivant :Information g n ve description de la situation et l ments consid rer selon le type d associ un type donn de b timent (ex.)