REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN …

1 plan comptable GENERAL VERSION CONSOLIDEE. REGLEMENT ANC N 2014-03 . RELATIF AU plan comptable GENERAL. VERSION CONSOLIDEE. AU 1ER JANVIER 2019. Version du 1er janvier 2019 1. plan comptable GENERAL VERSION CONSOLIDEE. LIVRE I : PRINCIPES GENERAUX APPLICABLES AUX DIFFERENTS POSTES DES. DOCUMENTS DE 10. TITRE I OBJET ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITE .. 10. CHAPITRE I OBJET DE LA 10. Section 1 Champ d'application .. 10. Section 2 D finition des comptes annuels .. 10. CHAPITRE II PRINCIPES DE LA COMPTABILITE .. 11. Section 1 Principes d' tablissement des comptes annuels.

2 11. Sous-section 1 Image fid 11. Sous-section 2 Comparabilit et continuit d'activit .. 11. Sous-section 3 R gularit et sinc rit .. 11. Sous-section 4 Prudence .. 11. Sous-section 5 Permanence des m thodes .. 11. Section 2 M thodes comptables, changements de m thodes comptables, d'estimation et de modalit s d'application, corrections d'erreurs, options fiscales .. 12. Sous-section 1 M thodes comptables et changements de m thodes comptables .. 12. Sous-section 2 Changements d'estimation .. 13. Sous-section 4 Corrections d'erreurs.

3 13. TITRE II L'ACTIF .. 15. CHAPITRE I ACTIFS NON FINANCIERS .. 15. Section 1 D finitions .. 15. Sous-section 1 Actifs incorporels .. 15. Sous-section 2 Actifs 16. Sous-section 3 Stocks .. 16. Sous-section 4 Charges constat es d'avance .. 16. Section 2 Conditions d'inscription l'actif .. 16. Sous-section 1 Conditions g n rales .. 16. Sous-section 2 Dispositions particuli res .. 18. Section 3 Evaluation des actifs la date d'entr e dans le patrimoine .. 19. Sous-section 1 Dispositions g n rales .. 19. Sous-section 2 Co t d'entr e des immobilisations corporelles.

4 20. Sous-section 3 Co t d'entr e des immobilisations incorporelles .. 23. Sous-section 4 Co t d'entr e des stocks .. 24. Section 4 Evaluation des actifs post rieurement leur date d'entr e .. 26. Sous-section 1 D finitions et principes .. 26. Sous-section 2 Comptabilisation des immobilisations d composables .. 28. Version du 1er janvier 2019 2. plan comptable GENERAL VERSION CONSOLIDEE. Sous-section 3 Modalit s d' valuation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles .. 28. Sous-section 4 Evaluation et d pr ciation des 30.

5 Sous-section 5 Modalit s d' valuation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks .. 31. Sous-section 6 R valuation .. 32. CHAPITRE II ACTIFS FINANCIERS .. 32. Section 1 Titres immobilis s .. 32. Section 2 Titres de placement .. 34. Section 3 Op rations sur titres .. 34. Sous-section 1 Ventes r m r .. 34. Sous-section 2 Op ration de d sendettement de fait .. 35. TITRE III LE PASSIF .. 36. CHAPITRE I CAPITAUX PROPRES .. 36. Section 1 Capital social .. 36. Section 2 Subventions d'investissement inscrites dans les capitaux propres.

6 36. Section 3 Provisions r glement es .. 36. CHAPITRE II PASSIFS .. 37. Section 1 - D finition des passifs .. 37. Section 2 Comptabilisation des passifs .. 37. Sous-section 1 Crit res de premi re comptabilisation .. 37. Sous-section 2 Applications .. 38. Section 3 Evaluation des passifs .. 39. Sous-section 1 Evaluation des passifs la date d'entr e .. 39. Sous-section 2 Evaluation des passifs post rieurement leur date d'entr e .. 40. Sous-section 3 Applications certaines situations pratiques .. 40. Section 4 Pensions, retraites et versements 40.

7 TITRE IV ACTIFS ET PASSIFS DONT LA VALEUR DEPEND DES FLUCTUATIONS DES. MONNAIES ETRANGERES .. 41. CHAPITRE I REGLE GENERALE .. 41. CHAPITRE II REGLES SPECIFIQUES .. 41. TITRE V CHARGES ET PRODUITS .. 43. CHAPITRE I DEFINITIONS .. 43. Section 1 Charges .. 43. Section 2 Produits .. 43. Section 3 R sultat .. 44. Section 4 Imp ts et taxes .. 44. Section 5 Imp ts sur les r sultats .. 45. Version du 1er janvier 2019 3. plan comptable GENERAL VERSION CONSOLIDEE. Livre II : modalit s particuli res d'application des principes g n raux.

8 46. TITRE VI DISPOSITIONS ET OPERATIONS DE NATURE SPECIFIQUE .. 46. CHAPITRE I DISPOSITIONS DE NATURE SPECIFIQUE .. 46. Section 1 Logiciels .. 46. Section 2 Sites internet .. 47. Section 3 Indemnit s de mutations vers es par les soci t s objet sportif .. 48. Sous-section 1 D finition et conditions de comptabilisation .. 48. Sous-section 2 Echanges de joueurs .. 48. Sous-section 3 Amortissement .. 49. Sous-section 4 Modalit s de d pr ciation .. 49. Sous-section 5 Indemnit s de mutation re ues .. 50. Section 4 Prime de partage des profits.

9 50. Section 5 Quotas d' mission de gaz effet de serre et unit s assimil es .. 50. Sous-section 1 Comptabilisation des quotas d' mission de gaz effet de serre .. 50. Sous-section 2 Comptabilisation dans le cadre du mod le conomique production .. 51. Sous-section 3 Comptabilisation dans le cadre du mod le conomique n goce .. 52. Sous-section 4 Comptabilisation de l'amende .. 53. Sous-section 5 - Comptabilisation des unit s autres que les quotas d' mission de gaz . effet de serre .. 53. Sous-section 6 - Suivi des quotas et des autres unit s en comptabilit mati re.

10 53. Section 6 Certificats d' conomies d' nergie .. 53. Sous-section 1 Traitement comptable des obligations d' conomies d' nergie : comptabilisation d'un passif li aux ventes d' nergie .. 54. Sous-section 2 - Traitement comptable des certificats d' conomies d' nergie : comptabilisation en stocks .. 54. Sous-section 3 Comptabilisation du versement au Tr sor public .. 57. Section 7 Terrains de carri res et redevances de fortage .. 57. Sous-section 1 Champ d'application .. 57. Sous-section 2 Comptabilisation des terrains de carri res.