Audit des immobilisations

1 Introduction La certification des tats de synth se d une entreprise passe par lesprincipales tapes suivantes : la revue du contr le interne, l identificationdes risques et la revue des les comptes significatifs des entreprises figurent lesimmobilisations. Facteur important de production. L actif des entreprisesconstitue une grande part du patrimoine, qui peut servir de base pour valuer les immobilisations ont une incidence sur les autres comptes du bilan etcompte de r sultat savoir les amortissements et les dotations, lesproduits de cession et les valeurs nettes comptables.

2 La v rification desimmobilisations est donc primordiale. Puisqu elles traduisent lepatrimoine qui reste le plus longtemps dans l proc dure de revue des comptes d immobilisations reposeessentiellement sur les testes des mouvements des immobilisations et lavalidation des dotations aux amortissements de l exercice. Des travauxcompl mentaires ayant trait au respect du contr le interne sont galementeffectu s. A l issu des travaux d Audit , des recommandations sont mises afin depermettre la soci t Audit e une meilleure gestion de ses principauxcycles et notamment celui des n ralit s sur la fonction immobilisation finition de l actif immobilis :L actif immobilis est compos de l actif corporel, incorporel et des immobilisationsfinanc es.

3 C est ce qu on appelle aussi le haut du bilan. Ce dernier repr sente les l ments, physique ou non, li s l activit de l entreprise mais ne disparaissant pasdurant le cycle d exploitation. L actif immobilis est donc tout ce qui constitue l outilde production mais aussi les l ments durables que peut poss der l entreprise. Cesderniers n tant pas forcement li l activit de production. C est le cas par exempledes immobilisations financi res qui int grent les participations dans d autres soci t diff rents processus attach s au cycle immobilisation : Acquisition ou am lioration des immobilisationsLe montant des d penses d'investissement envisag es ou envisageables est le plussouvent bien sup rieur aux fonds disponibles dans l entreprise ou susceptibles d' tremis sa s lors, il est n cessaire que l ensemble des d penses projet es fasse l objet d'unexamen g n ral permettant une s lection raisonnable des d penses consentir.

4 Cet examen comprend:-l' tablissement d'une liste des investissements possibles; -la d termination d'une enveloppe destin e l'investissement;-l'analyse de la rentabilit ou de l utilit des investissements pr vus: ainsi unprojet apparemment moins rentable qu'un autre peut toutefois tre retenu au vude consid rations long terme;-la s lection des projets dans le cadre d un budget d investissement;-l autorisation de la d pense en fonction du budget pr alablement d fini: cetteautorisation peut tre d l gu e des niveaux de responsabilit s diff rents. Ainsile budget d investissement du service2 Maintenance et protection des immobilisationsLes immobilisations constituent g n ralement une grande partie du patrimoine del'entreprise.

5 Il est donc important que l'entreprise se pr munisse contre les risques quipeuvent menacer leur existence physique le plus souvent, les mesures qui devraient tre prises dans ce domaine sont:-la mise en ouvre d'inventaires physiques p riodiques, qui permettent d'identifier lespertes ou vols, les destructions, etc., et de prendre ventuellement les mesures deprotection n cessaires. Des inventaires physiques p riodiques constituent l'un des l ments les plus importants du contr le interne;-l'existence d'un service charg de 1a maintenance des immobilisations . Cette mesureconcern e particuli rement les entreprises de production qui utilisent tout un parc demachines dont le fonctionnement et l'entretien doivent tre assur s.

6 A cet gard, Unsyst me d'ordre de travail de production ou d'entretien peut tre mis en place;-une assurance suffisante des immobilisations contre les principes sinistres (vol,incendie, etc.) qui peuvent frapper les immobilisations ; Op rations de d sinvestissement et de mise au rebut :Au m me titre que l'acquis1tion ou l'am lioration d'une immobilisation, les op rationsde cession, de mise au rebut et de destruction doivent faire l' objet d'un processus ded cision qui se fonde sur des consid rations caract re op rationnel. D'une part, ilconvient que toute sortie d'actif soit contr l e, afin d' viter soit des cessions dans desmauvaises conditions, soit la destruction ou la mise au rebut de mat riel pouvantencore servir.

7 En pratique, toutes les sorties d'actif devront tre autoris es par unepersonne non responsable de l 'immobilisation concern e. D'autre part, une bonnegestion suppose que l'entreprise se s pare des immobilisations dont la possession nepr sente pas ou ne pr sente plus d'int r t pour l'entreprise. L'ensemble desimmobilisations doit donc faire, r guli rement l' objet d'un examen en ces secs par Suivi des immobilisations :Etant donn l'importance des valeurs concern es il s'agira normalement d'un suiviindividuel, seul capable de fournir les l ments n cessaires une comptabilisationcorrecte des op rations et une gestion efficace.

8 Le suivi comptable des immobilisations peut tre effectu par un syst me (manuel ouinformatique) des fiches donnant notamment pour chaque bien :- La description (nature, num ro de s rie);- La date d'installation;- La date de mise en service;- Le lieu ; - Le compte concern ; - Les renseignements comptables (factures, valeurs hors taxes, - r cup r e, taux d'amortissement, etc.,); - Les valeurs d'expertise; - Le montant des amortissements pratiqu s chaque ann e ; - Les conditions de cession en cas de sortir du patrimoine; - Eventuellement, les d penses de r paration et d'entretien engag ,Le classement pourra ou tre fait par nature (par exemple compte 210) ou par fonction(exemple production) installations complexes tant regroup es.

9 Il ne suffit pas que desfiches individuelles existent, Il faut que les informations qu'elles recueillentparviennent au service comptable charg du suivi des immobilisations ; ce servicen'ayant pas a priori de comp tences techniques, aura besoin d'informations d taill , l'occasion de toute acquisition, il importe que, d s l'approbation de la factured'achat, parviennent la comptabilit des renseignements sur:-La nature du bien; -Sa dur e de vie probable (n cessaire pour d terminer la dur ed'amortissement).4 Dans certains cas des travaux successifs peuvent se rattacher une m meimmobilisation, Il est alors utile d'avoir pr vu dans le cadre du budgetd'investissement un num ro sp cifique par projet, chaque facture re ue concernant ceprojet faisant l' objet d'une r f rence pr cise ce num la m me mani re, il convient que la comptabilit soit syst matiquement inform elorsqu une machine est d mont e, d plac e, ou d enfin que l'entreprise met normalement en uvre des inventaires physiquesp riodiques.

10 Ceux-ci peuvent tre utilement compl t s par des expertises destin es appr cier soit des valeurs d'assurance, soit des valeurs d'utilisation. Outre les l ments de suivi de budgets, on mentionnera que des analyses pourront tre utiles pour la direction en ce qui concerne notamment:-Les nouvelles machines apparues sur le march et pouvant pr senter unint r t pour l'entreprise;-L tat physique des l ments d'actif;-Les d penses par service (entretien, r paration, am lioration, etc.;-Les r sultats de cession des 1 ments d'actif (plus ou moins value);-Des estimations de valeur des biens de l 'entreprise (rapport d'expertise, etc.).Il doit tre particuli rement attentif au suivi des budgets d inventaire physique des immobilisations est une phrase tr s important du contr lep riodique des immobilisations , et des instructions pr cises doivent tre donn es cet gard.)