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Guide de la promotion interne - CDG 60

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  Promotion, Promotion interne, Interne

Primes dites « de fin d’année ou « 13 mois - Cdg 60

2 Fiche pratique - Pôle Juridique et carrières - Prime de fin d’année - septembre 2017 Les conditions de maintien de cette prime : Pour pouvoir être légalement maintenus, les avantages collectivement acquis, qui, très

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DCCS-Direction-Konica-20160623102116 - Cdg 60

Title: DCCS-Direction-Konica-20160623102116 Created Date: 6/23/2016 10:21:16 AM

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Indemnité inflation applicable aux agents publics territoriaux

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L’exercice du droit syndical dans la fonction publique ...

Les modalités d'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale sont fixées par le décret n° 85-397 du 3 avril 1985 dans sa version actualisée suite à la parution du décret n°2014-1624 du 24 décembre 2014.

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Cumul d’activités et de rémunérations des agents publics

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189 L'administration coloniale belge sur le terrain au Congo et au Ruanda-Urundi Un décret du 6 octobre 1888 fixe le règlement cadre du personnel de l'E.I.C., mais