Indemnité inflation applicable aux agents publics territoriaux
sans ncdence sur le calcul de l’ade. A noter que les aents absents au ttre d’un coné parental pour la totalté du mos d’octobre 2021 recevront l’ade drectement de l’oransme débteur de prestatons familiales (la CAF). Par alleurs, lorsque les aents publcs sont …
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Please notify us if you found a problem with this document:
Documents from same domain
Primes dites « de fin d’année ou « 13 mois - Cdg 60
www.cdg60.com2 Fiche pratique - Pôle Juridique et carrières - Prime de fin d’année - septembre 2017 Les conditions de maintien de cette prime : Pour pouvoir être légalement maintenus, les avantages collectivement acquis, qui, très
Références législatives et réglementaires - Cdg 60
www.cdg60.com2 Fiche pratique – Pole Juridique et carrières – Mutation - Septembre 2017. Le CDG ou le CNFPT effectue ensuite la publicité légale de la déclaration.
GUIDE DES BONNES PRATIQUES D'HYGIENE EN …
www.cdg60.comguide des bonnes pratiques d'hygiene en restauration collective a caractere social u.p.r.m. mars 1999
DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES …
www.cdg60.comLes travaux d’ordre normatif concernent principalement la mise en œuvre du premier axe de cet accord dédié au renforcement et à la valorisation des instances et acteurs opérationnels intervenant dans le champ
L’hygiène alimentaire en restauration collective - …
www.cdg60.comCentre de Gestion de l’Oise de la Fonction Publique Territoriale 2, rue Jean Monnet – PAE du Tilloy – BP 20807 – 60008 BEAUVAIS Cedex
DCCS-Direction-Konica-20160623102116 - Cdg 60
www.cdg60.comTitle: DCCS-Direction-Konica-20160623102116 Created Date: 6/23/2016 10:21:16 AM
Directions, Konica, Cdcs, Dccs direction konica 20160623102116, 20160623102116
Exemple de trame de rédaction Lignes directrices de ...
www.cdg60.comIntégrer l’ergonomie dans le choix de méthodes de travail, la conception des locaux et l’achat d’équipements … Rémunération Valoriser l’obtention du concours et des examens professionnels Mettre en place un régime indemnitaire (RIFSEEP, …
Candito, Eglin, Metra, Directrices, Indemnitaire, Trame de r, 233 daction lignes directrices
Guide de la promotion interne - CDG 60
www.cdg60.compromotion interne au 1er janvier de l¶année détablissement de la liste daptitude. − des conditions dâge : certains statuts particuliers prévoient une condition dâge pour l¶accès au grade par la voie de la Promotion interne (exemple : conseiller des activités physiques et sportives). − des conditions de grade.
L’exercice du droit syndical dans la fonction publique ...
www.cdg60.comLes modalités d'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale sont fixées par le décret n° 85-397 du 3 avril 1985 dans sa version actualisée suite à la parution du décret n°2014-1624 du 24 décembre 2014.
Ndas, Territoriale, Fonction, Publique, Dans la fonction publique, Dans la fonction publique territoriale
Cumul d’activités et de rémunérations des agents publics
www.cdg60.comlucratives des agents à temps non complet. Pour ce faire, il conviendra d’intégrer cette règle dans le règlement intérieur de la collectivité ou de l’établissement (ou dans une note de service notifiée aux agents). Ainsi et dans le cadre de cette demande d’autorisation, la collectivité d’origine pourra apprécier
Related documents
manuel de procédures administratives
d1n7iqsz6ob2ad.cloudfront.net4.5. Prélèvements sur dépôts pour remboursements de prêts A la fin du mois, le Chef caissier reçoit du Chef crédit et recouvrement la liste des membres (retardataires, ceux soumis aux prélèvements normaux pour remboursement c'est-à-dire les virements sur salaires ou le yyy) dont le dépôt permet un prélèvement pour remboursement.
DO SSIERS DE LA DREES
drees.solidarites-sante.gouv.frDROITS « ÉLARGI » DES CAF ... Sur ce dernier point, un chantier méthodologique d’ampleur, qui vise à expertiser le potentiel de la microsimulation et améliorer à horizon 2021 la mesure du non-recours à certaines prestations sociales, vient d’être
A éder à l’Espa e ailleur - caf.fr
www.caf.frRenseignez vos identifiants fournis par la Caf et cliquez sur « Connexion » 2. Renseignez les informationsdemandées 3. Personnalisezvotremot de passe 4. Acceptezles règles d’usage 5. Accepter les conditionsd’utilisation La page d’a ueilde l’EspaePartenaire vous permet d’a éderdirectement à l’Espa ebailleur en cliquant sur le lien.
CONVENTION PARENTALE - Caf.fr
www.pension-alimentaire.caf.frsituation à l’Aripa de la Caf ou à la Msa et à lui transmettre toutes les pièces justificatives nécessaires. En cas de refus de délivrance du titre exécutoire, les parents conviennent que cette convention sera soumise au juge aux affaires familiales pour homologation en application de l’a ticle 373-2-7 du code civil.