Prévention du harcèlement et de ... - Ministère du Travail

1 Pr vention du harc lement et de laviolence sur le lieu de travailOFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUT S EUROP ENNESL-2985 Luxembourg4 5 TJ-51-03-342-FR-CPr vention du harc lement et de la violence sur le lieu de travailLes questions de violence et de harc lement sur le lieu de Travail suscitentun int r t croissant en Europe. Il reste cependant une grande disparit deperception et de reconnaissance du probl me dans les diff rents tatsmembres de l UE. Cette analyse comparative fait appara tre que, bien quel' tendue r elle du ph nom ne reste inconnue, ce probl me affecte un grandnombre de travailleurs. Le rapport passe au crible les diff rents mod les etformes de violence et de harc lement sur le lieu de Travail et d critnotamment les initiatives l gales prises dans diff rents pays pour luttercontre ce probl me.

2 Il pr sente galement la preuve des effets ind sirablesde ces comportements sur les individus, les organisations et la soci t , et en value le co t financier potentiel. Il analyse les facteurs susceptibles defaciliter et d entra ner la violence et le harc lement et pr sente une s ried'exemples de bonnes pratiques qui ont permis de pr venir ou de g rer leprobl Fondation europ enne pour l'am lioration des conditions de vie et de Travail est unorgane tripartite de l'EU, dont le r le est de fournir aux d cideurs en mati re depolitique sociale des conclusions, des connaissances et des conseils partir derecherches comparatives.

3 La Fondation a t fond e en 1975 par le R glement (CEE)n 1365/75 du 26 mai 1975. 9789289702126 ISBN 92-897-0212-5Pr vention du harc lement et de la violencesur le lieu de Travail propos des auteursVittorio Di Martino est consultant international en s curit et sant sur le lieu de Travail , croissanced'entreprises et bien- tre au sein des organisations. Responsable de programmes sur le stress et la violencesur le lieu de Travail l'Organisation internationale du Travail , Gen ve, de 1988 2001, il est actuellementvisiteur scientifique en politiques d'emploi aupr s de l'universit de Bath et charg de recherches l'UMIST,institut des sciences et de la technologie de l'universit de Hoel est assistant en psychologie des organisations et affaires internationales la Manchester Schoolof Management, UMIST.

4 Il a men , avec Cary Cooper, la premi re grande enqu te nationale sur le th me del intimidation au Royaume-Uni. Il est l'auteur de nombreuses publications dans le domaine del intimidation, de la violence et du harc lement sur le lieu de travailCary L. Cooper, CBE, est professeur de psychologie et sant au sein des organisations l'UMIST. Il estl auteur ou l diteur de plus de 100 ouvrages et plus de 300 articles critiques sur la sant au sein desorganisations. Il a t conseiller temporaire aupr s de l'Organisation mondiale de la sant et del'Organisation internationale du vention du harc lement et de laviolence sur le lieu de travailVittorio Di Martino, Helge Hoel et Cary L.

5 CooperWyattville Road, Loughlinstown, Dublin 18, Irlande - T l. (+353 1) 204 31 00 - Fax: (+353 1) 282 42 09 / 282 64 56 e-mail: - website: fiche bibliographique figure la fin de l' : Office des Publications Officielles des Communaut s europ ennes, 2003 ISBN 92-897-0212-5 Fondation europ enne pour l'am lioration des conditions de vie et de Travail , 2003 Pour les droits de traduction ou de reproduction, s adresser au directeur de la Fondation europ enne pour l am lioration des conditionsde vie et de Travail , Wyattville Road, Loughlinstown, Dublin 18, Fondation europ enne pour l'am lioration des conditions de vie et de Travail est un organe autonome de l Union europ enne cr pour aider la formulation de politiques sur les probl mes sociaux li s au Travail .

6 Pour toute information suppl mentaire, veuillezconsulter le site de la Fondation europ enne pour l'am lioration des conditions de vie et de travailWyattville RoadLoughlinstownDublin 18 IrlandeT l. (353-1) 204 31 00 Fax (353-1) 282 64 56E-mail : Printed in IrelandLe papier utilis pour cette publication ne contient pas de chlore et provient de for ts d Europe du Nord faisant l objet d un plan degestion. Pour chaque arbre abattu, au moins un autre est plant .Les questions de violence et de harc lement suscitent un vif int r t en Europe. Il reste cependantune grande disparit de perception et de reconnaissance du probl me dans les diff rents payseurop ens.

7 L tendue r elle du ph nom ne reste inconnue, mais les r sultats des tudeseurop ennes de la Fondation sur les conditions de Travail donnent penser que le probl me affecteun grand nombre de travailleurs au sein des tats raison du manque persistant de donn es qualitatives comparatives sur ces ph nom nescomplexes, la Fondation a command , en 2002, un projet relatif au harc lement et la violencesur le lieu de Travail . Le pr sent rapport identifie les sch mas et formes des comportements de harc lement et deviolence sur le lieu de Travail au sein de l'UE et d crit la r cente intensification des activit s etinitiatives en relation avec le harc lement et la violence dans la sph re l gale, de nouvellesl gislations r gissant ces probl mes ayant t r cemment adopt es ou mises l'ordre du jour dansplusieurs pays.

8 Il pr sente galement la preuve des effets ind sirables de ces comportements surles individus, les organisations et la soci t , et en value le co t financier potentiel. Enfin, ilanalyse les facteurs susceptibles de faciliter et d'entra ner la violence physique et psychologique,et passe au crible une s rie de bonnes pratiques en mati re de pr vention et de gestion duharc lement et de la violence sur le lieu de rapport devrait constituer une source utile d'information pour les d cideurs, acteurs socio- conomiques et chercheurs, et susciter certainement d'autres initiatives dans un domaine jusqu'icin glig .Raymond-Pierre Bodin ric VerborghDirecteurDirecteur adjointAvant-proposvAvant-proposvIntrodu ction11 D termination du concept, d finitions et culture3 Violence physique et psychologique3 Diff rences linguistiques et culturelles vers une compr hension commune112 Facteurs contribuant la violence sur le lieu de travail13 Facteurs individuels13 Facteurs situationnels16 Facteurs organisationnels19 Facteurs soci taux22 Conclusions233 Violence, sexe et vuln rabilit 25 Violence en fonction du sexe25 Harc lement caract re racial314 l ments empiriques.

9 Tendances et mod les dans l'exp rience de la violence et du harc lement35 Comparabilit des donn es35 Violence physique exemples36 Harc lement sexuel exemples39 Intimidation et brimades exemples41 Comparaison des niveaux d'exposition la violence physique, l'intimidation et au harc lement sexuel dans les tats membres de l'UE445 Instruments r glementaires47 Directives europ ennes47 Introduction d'une nouvelle l gislation sp cifique49 Utilisation de la l gislation existante53 Recherche de r ponse r glementaire576 Co t de la violence sur le lieu de travail61Am lioration de la sant des individus61Am lioration de la sant des organisations65Am lioration de la sant de la soci t 68 Avantages conomiques d'un environnement non violent69 Approche largie du d veloppement individuel et de l'entreprise71 Table des mati resvii7 Bonnes pratiques dans les interventions organisationnelles73D finition des bonnes

10 Pratiques73Pr sence de documentation sur les bonnes pratiques74 Exemples de mod les de bonnes pratiques75 Intervention primaire r duction du risque75 Intervention secondaire r pondre aux incidents violents84 Intervention tertiaire traitement et r habilitation85 Questions examiner878 Conclusions89 Bibliographie91viiiPr vention du harc lement et de la violence sur le lieu de travailDe r centes enqu tes men es dans plusieurs pays europ ens donnent penser que le probl mede la violence et du harc lement sur le lieu de Travail affecte un grand nombre de travailleurs ausein des tats membres (voir, par exemple, Leather, 2001; Paoli et Merlli , 2001).