Signalisation temporaire de chantier - CDG88

1 Performance des organisations - Sant au travailGroupe SofaxisSignalisation temporairede chantierSignalisationtemporairede chantierLa Signalisation temporaireG n ralit sPrincipes fondamentauxLa Signalisation des personnesTenue de travailR gles de d placement sur le chantierFormationsLa Signalisation des v hiculesDispositifs de signalisationCaract ristique de la Signalisation port e par v hiculeCaract ristiques des bandesLes signaux : propri t sClassificationCaract ristiquesCat goriesPanoplie typeLes signaux : mise en uvreLimitations de vitesseSignalisation de nuitR gles d implantation des signauxLes chantiers fixesG n ralit sExemplesLes chantiers mobilesG n ralit sExemples Les d tournements de circulationG n ralit sExemples La Signalisation d urgenceG n ralit sExemplesAnnexesR f rences r glementairesBibliographie Sommaire579131921323841454 IntroductionLes t ches confi es aux services techniquesdes collectivit s territoriales dans le cadre deleur mission de service public sont nombreuses et multiples.

2 Ces missionsconcernent fr quemment les travaux situ ssur la chauss e (entretien du r seau commu-nal de voirie, entretien des espaces verts) ou proximit de celle-ci. Ces travaux engendrent des risques importantset souvent tr s vari accident de la route reste la premi re causede mortalit des accidents du travail en travail sur voirie fait appel un devoir civique auquel chaque citoyen et chaqueagent travaillant sur le domaine routier estconfront , savoir la s curit routi re. De plus, les chantiers sur voirie rassemblentquasiment toutes les activit s que les agentstechniques sont amen s accomplir dans lecadre de leurs missions : travaux d espacesverts, de marquage des routes, de posed quipements routiers ou d illuminations,sans oublier les travaux d de bonnes raisons, et finalement debon sens, pour vous pr senter travers ceguide les bases de la Signalisation temporairede chantier , savoir.

3 Bien signaler et surtoutbien tre trouverez ici l essentiel des bonnes pratiques en la mati re pour vous aider mettre en place la Signalisation de chantier laplus ad quate et surtout la plus efficace possible, afin de pr venir les risques auxquels certains agents sont confront s tous les , une bonne pr vention passant par unebonne information et afin de rester le pluscomplet et concret possible, des sch mas designalisation vous sont propos s tout au longdu guide. Ces exemples, que nous avons souhait s nombreux et vari s, ne sauraienttoutefois tre exhaustifs, les situations tantmultiples, l image de leurs temporaire de chantierLa Signalisation temporaireG n ralit sR glementationLes principes fondamentaux de la signalisationtemporaire sont d crits par l Instruction inter-minist rielle sur la Signalisation Routi re (Livre I,huiti me partie).

4 D autres textes r glementairesviennent compl ter cette instruction et sontr f renc s dans la partie en annexe au pr sentguide. D finitionTout chantier pr sent sur le domaine routier,ou ses abords imm diats, doit faire l objetd une Signalisation temporaire , et ce afin : d avertir et de guider l usager, d assurer la s curit de l usager, d assurer la s curit des agents travaillantsur la chauss chantiers sur voirie relevant du domainecommunal doivent tre assur s par les communes, seules gestionnaires de la voiriedans ce cas. De fait, il incombe l autorit territoriale comp tente de mettre en place lasignalisation ad quate en cas de travaux surle r seau routier de la r glementation n apporte pas de pr cisionssur la d finition exacte du terme tempo-raire , notamment la dur e pr cise duchantier.

5 N anmoins, on peut consid rerqu une Signalisation temporaire doit tre miseen place pour tous les types de chantierspr vus sur le domaine routier, quelle que soitleur dur est donc n cessaire d informer et de guiderl usager en essayant de l inciter modifier soncomportement face une situation inattendueet ce, tout au long des phases du chantier , desa mise en place, de son d roulement jusqu son d mant fondamentauxLa mise en place d une Signalisation s appuiesur les principes de pr vention suivants :AdaptationLa Signalisation doit tre adapt e l environ-nement du chantier et aux circonstances quil imposent, telles que : les caract ristiques de la chauss e (dimen-sions, tat), l activit du chantier (nature et importance), l entrave la circulation (nature et impor-tance), la localisation du chantier (milieu urbain ourural), noter :l Instruction interminist rielle(livre I, huiti me partie), r capitule notamment : les principes fondamentaux de la Signalisation temporaire , la Signalisation horizontale et verticale, la Signalisation des personnes, la Signalisation des v hicules, les diff rentes cat gories de signauxconcern s, les types de chantier , les r gles d implantation des voies peuvent tre r gies parune double autorit (d partement etcommune).

6 En cas de doute, il est possible de contacter le Conseil G n ral pour v rifier et confirmer lechamp d intervention sur la route. la visibilit (ligne droite, virage, bosse), les conditions de circulation (vitesse, impor-tance du trafic).Coh renceLa Signalisation temporaire remplace la signali-sation permanente pour une dur e d termin signaux permanents doivent donc tre masqu s provisoirement pendant toute la dur edu chantier pour viter toute principe de valorisation impose de rendrecr dible aux usagers la situation annonc e. Un chantier voluant au cours du temps et del espace, la Signalisation temporaire doit donc voluer au cours des diff rentes tapes duchantier et de fait cesser avec la fin du Les signaux doivent tre conformes auxnormes en vigueur, en bon tat, tre implant s de mani re judicieuse et en nombre limit (pas plus de deux group s).

7 6 noter :pour toute intervention sur leterritoire communal, le maire doit prendre un arr t municipal (ex : arr t de modification temporaire de la circu-lation ) autorisant la mise en place d unchantier les autres cas, est exig : un arr t pr fectoral pour les routesnationales et autoroutes, un arr t du Conseil G n ral, pour lesroutes d partementales hors agglo-m de travailLa Signalisation des personnes est une obliga-tion pr alable toute intervention sur le domaine routier. En effet, la circulation auto-mobile constituant un risque majeur pour lesagents, la tenue ordinaire n est pas suffisantepour une intervention sur la port de v tements de haute visibilit estobligatoire pour l ensemble du personnel intervenant sur le article 134 de l Instruction interminist riellesur la Signalisation Routi re pr cise que toute personne intervenant pied sur le domaine routier l occasion d un chantier oud un danger temporaire doit rev tir un v tement de Signalisation de haute visibilit de classe 2 ou 3 conforme aux sp cificationsde la Norme EN 471.

8 Les quipements declasse 1 peuvent ventuellement tre utilis suniquement pour les interventions de courtedur e (ex : personnels d encadrement, bureaud tudes).Les v tements doivent tre adapt s aux condi-tions de r alisation des travaux et adapt s, parexemple, la saison (tenue d hiver ou d t ).Outre cette tenue de travail, le port d autres quipements est recommand , voire obliga-toire selon les travaux r aliser et les risquesencourus. Ainsi, le port de chaussures de s curit est obligatoire sur les chantiers. Le port du casque de chantier , de casque anti-bruit ou de gants peut galement s av rer n gles de d placement sur le chantierEn plus de la n cessit du port d une tenuede travail adapt e et de la formation desagents, d autres principes et pr cautions doivent tre pris.

9 Faire face au danger, en l occurrence la circulation, ne pas tre cach par un v hicule ou par despanneaux, ne pas oublier qu un v hicule peut en cacher un autre, s assurer des bonnes conditions de visibilit , descendre du v hicule de pr f rence duc t oppos la temporaire de chantierLa Signalisation des personnes CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 Couleur de haute visibilit 0,14 m2 0,5 m2 0,8 m2 Mati re r tror fl chissante 0,1 m2 0,13 m2 0,2 m2 Exemple de v tement Gilet ou chasuble Gilet ou chasuble Pantalon, veste ou combinaison> La classe d un v tement est d finie en fonction de la couleur de haute visibilit et de la surface r tror fl agents doivent tre inform s des risquesqu ils encourent lors de leur intervention surle domaine routier.

10 Dans le cadre de ses obligations g n rales en mati re d hygi ne etde s curit , il incombe l autorit territorialed informer et de former les agents sur lesrisques qu ils encourent ainsi que sur lesmoyens de pr vention et de protection pours en pr agissant des risques li s aux interventions surle domaine routier, une formation pratique etappropri e en mati re d hygi ne et de s curit doit galement leur tre dispens e : soit par un organisme de formation sp cialis (priv ou institutionnel), proposant des forma-tions cibl es ; soit en interne, par un(e) charg (e) de pr vention, un responsable hi rarchique outout autre personne comp tente apparte-nant la collectivit .En fonction de la nature des risques et des travaux r alis s, une formation sp cifique,une habilitation ou bien une autorisation deconduite sont obligatoires dans certains cas,notamment : la conduite de v hicules ou d engins : l utilisation d une nacelle l vatrice ou d engins de r glage d placement alternatif(type niveleuse) impose au personnel d treform et titulaire d une autorisation deconduite d livr e par l autorit territoriale, les travaux lectriques : la pose d illumina-tions de No l ou d clairage public imposeau personnel d tre form et de poss derune habilitation lectrique, les travaux en hauteur.